Eau et biodiversité
Projet d’arrêté fixant la liste des oiseaux représentés dans la collectivité de Saint-Martin sur l’ensemble du territoire national et les modalités de leur protection
Consultation du 02/10/2024 au 24/10/2024 - 2 contributions
Le projet d’arrêté, mis à la consultation du public, a pour objet de fixer la liste des oiseaux protégés présents sur le territoire de Saint-Martin et les modalités de leur protection. L’article 2 de l’arrêté liste les espèces d’oiseaux bénéficiant d’une protection complète, habitat et spécimen. L’article 3 de l’arrêté liste les espèces d’oiseaux (…)
projet d’arrêté fixant la liste des oiseaux représentés dans la collectivité de Saint-Pierre-et-Miquelon protégés sur l’ensemble du territoire national et les modalités de leur protection
Consultation du 02/10/2024 au 24/10/2024 - 2 contributions
Le projet d’arrêté, mis à la consultation du public, a pour objet de fixer la liste des oiseaux protégés présents sur le territoire de Saint-Pierre-et-Miquelon et les modalités de leur protection. L’article 2 de l’arrêté liste les espèces d’oiseaux bénéficiant d’une protection complète, habitat et spécimen. L’article 3 de l’arrêté liste les espèces (…)
projet d’arrêté fixant la liste des mammifères représentés dans la collectivité de Saint-Pierre et Miquelon protégés sur l’ensemble du territoire national et les modalités de leur protection
Consultation du 02/10/2024 au 24/10/2024 - aucune contribution
Le projet d’arrêté, mis à la consultation du public, a pour objet de fixer la liste des mammifères protégés présents sur le territoire de Saint-Pierre et Miquelon et les modalités de leur protection. L’article 2 de l’arrêté liste les espèces de mammifères bénéficiant d’une protection complète, habitat et spécimen.
Projet d’arrêté relatif à la définition, la répartition et les modalités de gestion du quota d’anguille européenne (Anguilla anguilla) de moins de 12 centimètres pour la campagne de pêche 2024-2025
Consultation du 25/09/2024 au 17/10/2024 - 16 contributions
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 12 mai 2014 portant désignation du site Natura 2000 Secteur Alluvial Rhin-Ried-Bruch, Bas-Rhin
Consultation du 18/09/2024 au 09/10/2024 - aucune contribution
Projet d'arrêté de modification de site Natura 2000 et ses annexes (cartes et listes des espèces et habitats)
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 7 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Estuaire de la Gironde : marais du Blayais »
Consultation du 18/09/2024 au 09/10/2024 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (cartes + listes d'espèces)
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 22 décembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Marais de Braud-et-Saint-Louis et de Saint-Ciers-sur-Gironde »
Consultation du 18/09/2024 au 09/10/2024 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes ( cartes et listes d'espèces et habitats) modifiant l'arrêté du 22 décembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Marais de Braud-et-Saint-Louis et de Saint-Ciers-sur-Gironde »
projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Landes de Montendre » - FR5400437 (ZCS)
Consultation du 13/09/2024 au 04/10/2024 - aucune contribution