Articles
Filtrer les articles
projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Landes de Montendre » - FR5400437 (ZCS)
Eau et Biodiversité
13 septembre 2024
projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 2 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Bassin de l’Andainette »
Eau et Biodiversité
13 septembre 2024
projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 23 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Les cavités de Tillières-sur-Avre » - FR2302011 (ZSC)
Eau et Biodiversité
12 septembre 2024
projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 23 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Les grottes du mont Roberge »
Eau et Biodiversité
12 septembre 2024
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 23 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Corbie »
Eau et Biodiversité
12 septembre 2024
Demande de dérogation à la réglementation relative aux espèces protégées, déposée par le Pôle national d’entomologie forestière (PNEF)
Eau et Biodiversité
19 juillet 2024
Projet d’arrêté du suspendant la chasse de la barge à queue noire en France métropolitaine jusqu’au 30 juillet 2025
Eau et Biodiversité
11 juillet 2024
Projet d’arrêté du suspendant la chasse du courlis cendré en France métropolitaine jusqu’au 30 juillet 2025
Eau et Biodiversité
11 juillet 2024
Consultation du public sur les textes instituant les sites naturels de compensation, de restauration et de renaturation (SNCRR)
Eau et Biodiversité
12 juin 2024
