Eau et biodiversité
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 12 mai 2014 portant désignation du site Natura 2000 Secteur Alluvial Rhin-Ried-Bruch, Bas-Rhin
Consultation du 18/09/2024 au 09/10/2024 - aucune contribution
Projet d'arrêté de modification de site Natura 2000 et ses annexes (cartes et listes des espèces et habitats)
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 7 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Estuaire de la Gironde : marais du Blayais »
Consultation du 18/09/2024 au 09/10/2024 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (cartes + listes d'espèces)
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 22 décembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Marais de Braud-et-Saint-Louis et de Saint-Ciers-sur-Gironde »
Consultation du 18/09/2024 au 09/10/2024 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes ( cartes et listes d'espèces et habitats) modifiant l'arrêté du 22 décembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Marais de Braud-et-Saint-Louis et de Saint-Ciers-sur-Gironde »
projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Landes de Montendre » - FR5400437 (ZCS)
Consultation du 13/09/2024 au 04/10/2024 - aucune contribution
Projet d’arrêté balai modifiant les listes des espèces d’oiseaux annexées aux arrêtés portant désignation des sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en tout ou partie en région Bretagne
Consultation du 13/09/2024 au 04/10/2024 - 3 contributions
projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 2 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Bassin de l’Andainette »
Consultation du 13/09/2024 au 04/10/2024 - aucune contribution
projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 23 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Les cavités de Tillières-sur-Avre » - FR2302011 (ZSC)
Consultation du 12/09/2024 au 04/10/2024 - 3 contributions
projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 23 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Les grottes du mont Roberge »
Consultation du 12/09/2024 au 03/10/2024 - 1 contribution