Articles

Filtrer les articles

Arrêté du [ ] modifiant l’arrêté du 3 septembre 2025 relatif à l’analyse de substances per- et polyfluoroalkylées dans les eaux en entrée et sortie de stations de traitement des eaux usées urbaines

Eau et Biodiversité

20 février 2026

Projet de décret relatif aux autorisations requises pour pratiquer la pêche professionnelle en eau douce des poissons migrateurs

Eau et Biodiversité

14 février 2026

Projet de décret inscrivant le silure sur la liste des espèces susceptibles de provoquer des déséquilibres biologiques

Eau et Biodiversité

14 février 2026

Plan national d’actions en faveur des scinques, geckos et couleuvres de Guadeloupe et de Saint-Martin

Eau et Biodiversité

2 décembre 2025

Plan national d’actions en faveur du Gypaète barbu (2025-2034)

Eau et Biodiversité

7 octobre 2025

Projet de décret portant moratoire sur la pêche de loisir en eau douce de l’anguille d’Europe

Eau et Biodiversité

3 octobre 2025

Projet d’arrêté relatif à la définition, la répartition et les modalités de gestion du quota d’anguille européenne (Anguilla anguilla) de moins de 12 centimètres par les pêcheurs professionnels en eau douce pour les campagnes 2025-2026 et 2026-2027

Eau et Biodiversité

3 octobre 2025

Plan de gestion 2025-2040 du Parc naturel marin d’Iroise

Eau et Biodiversité

24 septembre 2025

Projet d’arrêté encadrant la chasse du fuligule milouin (Aythya ferina) - (Consultation expirée)

Eau et Biodiversité

3 septembre 2025

Projet de décret relatif à la liste des espèces soumises à gestion adaptative (Consultation expirée)

Eau et Biodiversité

24 juillet 2025

Projet d’arrêté relatif à l’ouverture et la fermeture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d’eau en Guadeloupe, à Saint-Martin, en Martinique et à Saint-Pierre-et-Miquelon (Consultation expirée)

Eau et Biodiversité

8 juillet 2025

Haut de page