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Décret modifiant le décret n°2014-588 du 5 juin 2014 portant création du parc naturel marin du bassin d’Arcachon

Eau et Biodiversité

28 mai 2026

Projet d’arrêté relatif à la fermeture anticipée de la pêche de loisir en eau douce de l’anguille d’Europe pour la saison 2025-2026

Eau et Biodiversité

19 mai 2026

Projet d’arrêté précisant les critères de définition et de délimitation des zones humides en application des articles L. 214-7-1 et R. 211-108 du code de l’environnement pour les collectivités régies par l’article 73 de la Constitution

Eau et Biodiversité

30 avril 2026

Arrêté du [ ] modifiant l’arrêté du 3 septembre 2025 relatif à l’analyse de substances per- et polyfluoroalkylées dans les eaux en entrée et sortie de stations de traitement des eaux usées urbaines

Eau et Biodiversité

20 février 2026

Projet de décret relatif aux autorisations requises pour pratiquer la pêche professionnelle en eau douce des poissons migrateurs

Eau et Biodiversité

14 février 2026

Projet de décret inscrivant le silure sur la liste des espèces susceptibles de provoquer des déséquilibres biologiques

Eau et Biodiversité

14 février 2026

Plan national d’actions en faveur des scinques, geckos et couleuvres de Guadeloupe et de Saint-Martin

Eau et Biodiversité

2 décembre 2025

Plan national d’actions en faveur du Gypaète barbu (2025-2034)

Eau et Biodiversité

7 octobre 2025

Projet de décret portant moratoire sur la pêche de loisir en eau douce de l’anguille d’Europe

Eau et Biodiversité

3 octobre 2025

Projet d’arrêté relatif à la définition, la répartition et les modalités de gestion du quota d’anguille européenne (Anguilla anguilla) de moins de 12 centimètres par les pêcheurs professionnels en eau douce pour les campagnes 2025-2026 et 2026-2027

Eau et Biodiversité

3 octobre 2025

Plan de gestion 2025-2040 du Parc naturel marin d’Iroise

Eau et Biodiversité

24 septembre 2025

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