Lancement de la consultation du public sur le projet de décret modifiant la nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement

Non à l’élevage intensif qui génère de la souffrance animal. Oui à un autre modèle, plus respectueux .

Eau & Rivières de Bretagne déplore ce nouveau projet de relèvement des seuils de la nomenclature ICPE, qui s’inscrit dans la droite ligne des régressions successives du droit de l’environnement concernant l’élevage industriel. Après la création du régime de l’Enregistrement en 2010, puis le relèvement des seuils de l’autorisation pour les élevages porcins de 450 places à 2000 en 2014, pour les élevages de volailles de 30 000 à 40 000 places en 2015, pour les élevages de bovins de 200 à 400 animaux en 2016, c’est une nouvelle page de l’histoire des installations classées qui se tourne. Avec ce projet de décret, le seuil pour le régime de l’autorisation est doublé pour les élevages de volailles passant de 40 000 à 85 000 emplacements, et il passe de 750 à 900 truies et de 2000 à 3000 places de porcs. Pour les bovins, c’est le seuil de l’Enregistrement qui est augmenté (de 200 à 400 pour les vaches laitières). Ainsi, la proposition consiste à mettre en cohérence les textes concernant l’obligation d’évaluation environnementale, dont le seuil avait déjà été rehaussé en 2024, poursuivant ainsi le détricotage de la réglementation en matière d’ICPE. C’est un nouveau coup porté à l’environnement, car l’absence d’évaluation environnementale ne permet pas de prendre en compte l’acceptabilité des milieux face à des augmentations de cheptels et donc des augmentations de rejets polluants dans l’eau et dans l’air. C’est aussi un nouveau coup porté à l’élevage, car, au lien de lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur, ce projet va entraîner une nouvelle vague d’agrandissement, et de concentration des élevages, réduisant d’autant le nombre d’agriculteurs. C’est un recul réglementaire supplémentaire, qui éloigne encore un peu plus la France de ses obligations européennes, en terme de respect du bon état écologique des eaux exigé par la Directive Cadre sur l’eau, et en terme de respect de la Directive Eau Potable pour laquelle elle est actuellement mise en cause par la Cour de justice de l’Union européenne.

Non aux décrets d’application sur l’élevage intensif

En France, 80 % des élevages sont des élevages intensifs. La France est le 2e pays en Europe comportant le plus d’élevages intensifs. 83 % des Français réclament la fin de l’élevage intensif*, choqués par les méthodes utilisées dans les élevages industriels : pas d’accès à l’extérieur dans la plupart des cas, densités élevées, élevage en cages (truies), mutilations, marquage au fer, etc. Les mots sont faibles et ne disent pas la réalité. L’élevage intensif est une aberration.

Ce décret, en facilitant la construction et l’agrandissement d’élevages intensifs, va à l’encontre de ce qu’il conviendrait de faire et risque de freiner la nécessaire évolution de l’élevage vers des modèles durables, respectueux des animaux et de l’environnement.

Ce décret fragilise en outre les exploitations à taille humaine et renforce la concentration dans de grandes exploitations nécessitant d’importants capitaux. Cette dynamique compromet la transmission des exploitations au profit d’une agriculture concentrée.

Par ailleurs, un grand nombre d’animaux confinés et génétiquement très similaires, au système immunitaire fragile, augmente le risque de propagation des maladies parmi les animaux, leur mutation et leur transmission aux humains.

* Baromètre « Les Français et le bien-être des animaux », Fondation 30 Millions d’Amis - Ifop (2025)

Je m’oppose à cette disposition mortifère.

Faire de l’élevage dans ces conditions ou même le permettre, c’est perdre toute dignité.

Duplomb, c’est non.

Et non.

Et non.

Chacun l’aura compris, ce monsieur Duplomb n’est ni plus ni moins qu’un sbire au service de l’agro-industrie et de l’agro-business.

Tout le monde sait pourtant aujourd’hui que ce sont des modèles économiques mortifères et à bout de course qui nous mènent droit dans le mur. J’espère à tout le moins que ce monsieur n’a pas d’enfants ni de petits-enfants, auquel cas ce serait tout bonnement leur chier sur la tête en s’engageant ainsi dans le soutien à ces modèles destructeurs.

Quant à sa volonté de vouloir bâillonner les gens qui s’opposent à ce genre de modèle destructeur, c’est carrément la grande classe. Sans doute un nostalgique de Pol Pot et/ou Kim Jong Un…

Dès lors, honte aux députés qui ont voté en faveur de ce texte.

Bref, Duplomb, c’est non.

Et non.

Et non.

Non au projet proposé ! Nous devons aller vers une société plus respectueuse du vivant. Stop à l’industrialisation des élevages.

Non au décret de M. Duplomb qui se réjouit de faire mourir des paysans et de tous les gens qui se baladent dans les vergers, vignes et champs de céréales et autres betteraves. Non content de nous empoisonner tout en se faisant du blé (contaminé ou OGM), il ose empile les animaux de ferme dans l’urine, la bouse et le sang. Avec tous ces bêtes qu’il maltraite avant l’abattoir où on vomit, M. Duplomb rend toutes les eaux inbuvables. J’escompte que cet homme du terroir létal devra payer lourd pour tous les morts qu’il a empêcher de vivre. Simplification de mes deux.

Alors que la prise de conscience de la sensibilité des animaux n’est plus à démontrer, il est scandaleux de constater qu’une loi comme la loi Duplomb puisse même être évoquée.
Il faudrait interdire les usines à animaux au lieu d’envisager un quelconque assouplissement des règles d’installation et l’augmentation des limites autorisées pour ces élevages !

Je m’y oppose totalement !
C’est honteux !

NON,
- Stop à l’élevage intensif en France et en Europe qui méprise les modèles durables préconisés et le respect du bien-être des animaux et de l’environnement.

- Stop au risques accrus de propagation des maladies entre les animaux et leur transmission aux humains.

- Stop à la concentration dans de grandes exploitations qui développe une agriculture concentrée et financiarisée.

Contre cette loi, le 29 septembre 2025 à 18h12
Non non non et non !!!!!! Pour un respect des conditions animales !!!! Marre de vos lois au profit du profit, revenons à l’essentiel !!!!
non , le 29 septembre 2025 à 18h11
Je refuse cette modification de nomenclature qui profite encore au plus gros industriels et provoque davantage de risques sanitaires, écologiques, et moins d’espérance pour la vie future des citoyens de notre pays, à savoir nos enfants et leurs enfants… Personne ne meure de faim dans notre pays, mais de plus en plus de cancer, et autres morbidités, à se nourrir de ce que vos décisions en matière d’alimentation industrielle nous réservent !
Agrandissement des élevages, le 29 septembre 2025 à 18h09
Non à ce décret très dangereux qui ne tient pas la route et qui en plus d’être contraire à toute logique met en danger notre planète et ceux qui l’habitent
Défavorable à l’élevage intensif , le 29 septembre 2025 à 18h07
L’élevage intensif est une atteinte au bien-être animal dans les élevages industriels : pas d’accès à l’extérieur dans la majorité des cas ; densités élevées ; génétique tournée vers la productivité ; mutilations systématiques. L’intensification de l’élevage en France fragilise les modèles à taille humaine et renforce la concentration dans de grandes exploitations nécessitant d’importants capitaux. Cette dynamique compromet la transmission des exploitations au profit d’une agriculture concentrée et financiarisée, modèle d’exploitation privilégié par la FNSEA qui tue l’agriculture et l’élevage à taille humaine.
NON, le 29 septembre 2025 à 18h06
Je suis contre.
- Atteinte au bien être animal
- Risque de propagation des maladies entre les animaux et risque de transmission aux humains.
- Besoin de modèles plus durables, respectueux des animaux et de l’environnement.
Avis défavorable , le 29 septembre 2025 à 18h05
Il faut absolument au contraire durcir les lois de l’élevage intensif. A l heure de la multiplication des épidémies Il faut privilégier les élevages à taille raisonnable Et garantir le bien être animal
Désespérant, le 29 septembre 2025 à 18h05
Je vote contre ce décret visant à intensifier l’élevage. Oui à l’élevage extensif. Non à l’élevage intensif où les animaux ne sont mêmes plus considérés comme des êtres vivants, ne sont pas respectés. La viande est de mauvaise qualité d’un point de vue nutritionnel. Les impacts environnementaux de ces élevages sont désastreux et largement documentés. Il est désespérant de voir que les plus grands scientifiques qui donnent les solutions à adopter pour faire évoluer l’agriculture ne sont pas écoutés. La population française ne l’est pas non plus.
Loi duplomb , le 29 septembre 2025 à 18h05
Je suis pour ce projet de modification
Absolument NON à ce décret, le 29 septembre 2025 à 18h05
Je m’oppose à ce décret qui fait fi de la souffrance intense des animaux (animaux qui sont considérés comme des machines à rentabiliser au maximum) et de la pollution des sols qu’engendrent les élevages intensifs ! Je rappelle que nos eaux de sources sont déjà polluées à maints endroits. Inutile d’en rajouter car le prochain problème sera celui de la pollution de nos eaux et cela coûtera cher de les dépolluer ! Il vaut mieux agir en amont ( comme pour les pesticides). Par ailleurs la viande issue des élevages intensifs est de très mauvaise qualité. Il est étrange de faciliter ce genre d’élevage à l’heure où on s’inquiète de la malbouffe générale et des problèmes de santé qui en résultent ! Tout ce prévisible désastre pour quelques-uns qui n’ont cure de la souffrance , de la pollution ,des problèmes de santé engendrés et du coût sociétal qui en découlera pourvu qu’ils s’enrichissent !
Une loi nécessaire, le 29 septembre 2025 à 18h04
En tant qu’éleveur de porc, je suis totalement pour ce projet de loi. La nomenclature actuelle restreint trop l’activité et la modernisation nécessaire de l’élevage français. Nous passons trop de temps au quotidien à essayer de comprendre et à répondre à toutes les règlementations auxquelles nous sommes soumis, au détriment des soins que nous pourrions davantage apporter à nos animaux. Il est nécessaire d’alléger nos structures dont la faible taille ne permet pas de spécialiser des gens pour ces démarches. Il est temps d’arrêter les superpositions de lois et de simplifier la règlementation afin de permettre à notre agriculture de se mettre à arme égale avec les agricultures des autres pays d’Europe et du monde !
Projet de facilité d’agrandissement des élevage industriels, le 29 septembre 2025 à 18h02
La loi Duplomb concernant la facilitation des élevages intensifs ne fait que confirmer la volonté du gouvernement à soutenir les gros exploitants d’animaux qui ne sont pas les plus à plaindre au détriment des petits éleveurs soucieux du bien-être animal qui eux sont les" laissés pour compte "de la politique actuelle malgré les soi disant promesses de nos gouvernants. Cette loi est une aberration environnementale, écologique et éthique qui conduit notre société à une régression sans précédent dans l’irrespect de la loi française et européenne considérant les animaux comme êtres sensibles. Dire que cette loi est la loi de la honte est en dessous de la vérité. Les arguments en défaveur de cette loi sont tellement évidents que l’on ne peut comprendre comment elle a pu être entérinée par la plupart de nos députés qui sont décidément à la botte du lobby de l’agro- industrie. Une fois de plus, nous avons le sentiment que ceux qui sont à la tête de notre pays nous font marcher sur la tête en prenant des décisions aberrantes qui personnellement me laissent sans voix en particulier celle ci qui est cruelle et absurde pour ces pauvres animaux ET l’environnement. Pour finir STOP AUX ELEVAGES INDUSTRIELS QUI NE FONT QU’ENRICHIR UNE MINORITE DE GROS EXPLOITANTS DONT JE PREFERE IGNORER LE MONTANT DE LEURS REVENUS.
Non à la facilitation des élevages intensifs, le 29 septembre 2025 à 18h01
Quelle honte alors que tout le monde déplore cette forme d’agriculture de remettre cette question sur le tapis ! Comment, en tant que pays soi disant « civilisé, » peut on non seulement tolérer de tels abus, de la santé animale mais aussi humaine, mais aussi les favoriser ? Comment parler d’œuvrer pour l’environnement alors que les élevages intensifs existent ? Cette abomination doit cesser et il est grand temps de la claironner.
Avis défavorable sur le projet de décret du groupe écologiste de Nouvelle-Aquitaine, le 29 septembre 2025 à 18h01
Les élu·es écologistes de la région Nouvelle-Aquitaine réaffirment leur opposition à la loi Duplomb et à ses projets de décrets d’application. Ce projet de décret mis en consultation est une application de l’article 3 de la loi susmentionnée. L’objectif est de faciliter l’élevage industriel de volailles et de porc. Ces élevages sont considérés comme des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE). A partir d’un certain seuil, ils étaient soumis à la procédure d’autorisation, la plus restrictive, ce qui permettait d’assurer un contrôle plus important de ces fermes-usines sur l’environnement et d’éviter notamment la pollution azotée, les rejets d’ammoniac lors des épandages, la pollution de l’air, de l’eau et du sol… Le présent projet de décret vise à assouplir le régime ICPE de l’autorisation vers le régime de l’enregistrement. Cette régression engendre des conséquences importantes sur l’environnement, et sur la santé des personnes vivant à proximité des élevages intensifs. Le passage de l’enregistrement facilite l’installation de l’élevage industriel au détriment de l’élevage paysan. La loi Duplomb et ses décrets d’application profitent aux grandes fermes-usines, à l’agriculture intensive et industrielle au détriment des plus modestes. Ce décret ne changera rien pour les revenus des agriculteurs et agricultrices. A ces arguments économiques et environnementaux s’ajoute bien évidemment la question cruciale du bien-être animal. L’élevage industriel, qui impose déjà des conditions indignes aux animaux, en leur infligeant de multiples souffrances, ne ferait qu’aggraver une situation outrancière par la démesure des projets. Cela n’est pas tolérable, en raison du respect du vivant. Le décret n’apporte pas de précision suffisante sur les surfaces nécessaires pour chaque être vivant. La concentration entraînera des risques sanitaires et portent atteinte au bien-être animal. Enfin, on ne peut également occulter la décision de la Commission des affaires économiques de l’Assemblée nationale qui a voté le 17 septembre dernier, à l’unanimité, en faveur de l’examen de la pétition demandant l’abrogation de la loi Duplomb ayant recueilli plus de 2 millions de signataires. Nous soutenons la proposition de loi pour l’abrogation de la loi Duplomb. Par conséquent, les élu·es du groupe écologiste, solidaire et citoyen sont opposé·es à ce projet de décret.
Projet de décret de la facilitation de l’élevage intensif, le 29 septembre 2025 à 17h58
La loi Duplomb concernant la facilitation des élevages intensifs ne fait que confirmer la volonté du gouvernement à soutenir les gros exploitants d’animaux qui ne sont pas les plus à plaindre au détriment des petits éleveurs soucieux du bien-être animal qui eux sont les" laissés pour compte "de la politique actuelle malgré les soi disant promesses de nos gouvernants. Cette loi est une aberration environnementale, écologique et éthique qui conduit notre société à une régression sans précédent dans l’irrespect de la loi française et européenne considérant les animaux comme êtres sensibles. Dire que cette loi est la loi de la honte est en dessous de la vérité. Les arguments en défaveur de cette loi sont tellement évidents que l’on ne peut comprendre comment elle a pu être entérinée par la plupart de nos députés qui sont décidemment à la botte du lobby de l’agro- industrie. Une fois de plus, nous avons le sentiment que ceux qui sont à la tête de notre pays nous font marcher sur la tête en prenant des décisions aberrantes qui personnellement me laissent sans voix tellement elles sont cruelles et absurdes pour ces pauvres animaux ET l’environnement. Pour finir STOP AUX ELEVAGES INDUSTRIELS QUI NE FONT QU’ENRICHIR UNE MINORITE DE GROS EXPLOITANTS DONT JE PREFERE IGNORER LE MONTANT DE LEURS REVENUS.
Contre le projet de décret favorisant, entre autres, l’installation des élevages intensifs.

Je suis contre la loi Duplomb MFJ

Non aux élevages intensifs, source d’irrespect total pour les animaux. NON à cette loi Duplomb qui est une ABERRATION dans tout ce qu’elle propose. Arrêtez d’être à la botte des lobbies !

- Stop à l’élevage intensif en France et en Europe qui méprise les modèles durables préconisés et le respect du bien-être des animaux et de l’environnement.

- Stop au risques accrus de propagation des maladies entre les animaux et leur transmission aux humains.

- Stop à la concentration dans de grandes exploitations qui développe une agriculture concentrée et financiarisée.

Non non non et non !!!!!! Pour un respect des conditions animales !!!! Marre de vos lois au profit du profit, revenons à l’essentiel !!!!

Je refuse cette modification de nomenclature qui profite encore au plus gros industriels et provoque davantage de risques sanitaires, écologiques, et moins d’espérance pour la vie future des citoyens de notre pays, à savoir nos enfants et leurs enfants… Personne ne meure de faim dans notre pays, mais de plus en plus de cancer, et autres morbidités, à se nourrir de ce que vos décisions en matière d’alimentation industrielle nous réservent !

 Non à ce décret très dangereux qui ne tient pas la route et qui en plus d’être contraire à toute logique met en danger notre planète et ceux qui l’habitent

L’élevage intensif est une atteinte au bien-être animal dans les élevages industriels : pas d’accès à l’extérieur dans la majorité des cas ; densités élevées ; génétique tournée vers la productivité ; mutilations systématiques. L’intensification de l’élevage en France fragilise les modèles à taille humaine et renforce la concentration dans de grandes exploitations nécessitant d’importants capitaux. Cette dynamique compromet la transmission des exploitations au profit d’une agriculture concentrée et financiarisée, modèle d’exploitation privilégié par la FNSEA qui tue l’agriculture et l’élevage à taille humaine.

Je suis contre.
- Atteinte au bien être animal
- Risque de propagation des maladies entre les animaux et risque de transmission aux humains.
- Besoin de modèles plus durables, respectueux des animaux et de l’environnement.

Il faut absolument au contraire durcir les lois de l’élevage intensif. A l heure de la multiplication des épidémies Il faut privilégier les élevages à taille raisonnable Et garantir le bien être animal

Je vote contre ce décret visant à intensifier l’élevage. Oui à l’élevage extensif. Non à l’élevage intensif où les animaux ne sont mêmes plus considérés comme des êtres vivants, ne sont pas respectés. La viande est de mauvaise qualité d’un point de vue nutritionnel. Les impacts environnementaux de ces élevages sont désastreux et largement documentés. Il est désespérant de voir que les plus grands scientifiques qui donnent les solutions à adopter pour faire évoluer l’agriculture ne sont pas écoutés. La population française ne l’est pas non plus.