Projets d’arrêtés fixant un nombre supplémentaire de spécimens de loups (Canis lupus) dont la destruction pourra être autorisée pour la période 2016-2017

Consultation du 30/01/2017 au 21/02/2017 - 13363 contributions

CONTEXTE GÉNÉRAL

Depuis la réapparition naturelle du loup en France en 1992, afin de concilier protection de l’espèce et maintien des activités d’élevage, les ministères chargés de l’écologie et de l’agriculture mobilisent des moyens importants pour accompagner les éleveurs dans la mise en place de mesures de protection des troupeaux domestiques et indemniser les dommages pour lesquels la responsabilité du loup n’est pas écartée.

En complément de l’accompagnement des éleveurs, dans le cadre des grands principes définis par le plan d’action national loup pour la période 2013-2017, il est également possible, afin de prévenir les dommages aux troupeaux et lorsque toute autre méthode de prévention se révèle inadaptée ou insuffisante, de déroger à l’interdiction de destruction de spécimens protégés en procédant à des interventions sur la population de loups. Ces dérogations sont accordées conformément aux droits communautaire et national relatifs à la protection stricte de l’espèce, dans la mesure où elles ne nuisent pas au maintien de l’état de conservation favorable de l’espèce.

Pour remplir cet objectif, le ministère se fonde sur les données recueillies et traitées par l’Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS) qui produit à chaque sortie d’hiver une estimation de la population lupine. Les indicateurs recueillis permettent dans un premier temps de déterminer les zones de présence permanente (ZPP) puis de calculer l’« effectif minimum retenu » qui sert de base de calcul pour connaître l’« effectif total estimé ». Ainsi, à la sortie d’hiver 2016, un total de 49 zones de présence permanente, dont 35 occupées par une meute, a été détecté et l’effectif total est estimé à 292 individus.
Une modélisation de croissance de la population permet ensuite de calculer le nombre maximum de spécimens pouvant être prélevés de manière à ce que les perspectives d’augmentation ou de stagnation de la population soient plus élevées que la probabilité de diminution.

L’arrêté du 5 juillet 2016 fixant le nombre maximum de spécimens de loups (Canis lupus) dont la destruction pourra être autorisée pour la période 2016-2017 fixe à 36 le nombre de loups pouvant être détruits (entre le 1er juillet 2016 et le 30 juin 2017).
Les modalités de destruction sont prévues par l’arrêté du 30 juin 2015 fixant les conditions et les limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant le loup (Canis lupus), à savoir des tirs de défense (articles 14 à 17), des tirs de défense renforcée (articles 18 à 21), des tirs de prélèvement (articles 23 à 26) et des tirs de prélèvement renforcé (article 27).
Ces tirs de prélèvement visent plus particulièrement la destruction du loup dans les situations marquées par l’importance des attaques ; les tirs de défense sont quant à eux davantage conçus pour prévenir les prédations du loup en intervenant en périphérie immédiate des troupeaux afin d’en écarter le loup.

L’arrêté du 5 juillet 2016 prévoit qu’à compter de la date à laquelle 32 loups sont détruits, les tirs de prélèvement sont interdits et seuls les tirs de défense sont autorisés, dans la limite des 36 spécimens de loup pouvant être détruits.

À la date de mise en ligne de cette consultation, 33 loups ont été détruits. Même si depuis le 19 novembre 2016, les préfets ont suspendu toutes les autorisations de tirs de prélèvement (date à laquelle le nombre de loups détruits était déjà de 32), il est vraisemblable que le seuil de loups pouvant être prélevés puisse être atteint à court ou moyen termes avant le 30 juin 2017. Si ce plafond de 36 loups venait à être atteint, toutes les autorisations de tir pour assurer la protection des troupeaux seraient alors interrompues ; en conséquence, les éleveurs seraient dans l’impossibilité de défendre leur troupeau, en particulier par la mise en œuvre des tirs de défense, alors qu’on note une augmentation du nombre de victimes du loup de 7 % en 2016 par rapport à 2015 (plus de 9000 bêtes tuées en 2016).

Les autorisations de tir de défense sont conditionnées à la mise en œuvre des mesures de protection ou à la reconnaissance du caractère improtégeable du troupeau concerné (article 14 de l’arrêté du 30 juin cité ci-dessus)

Afin de permettre la protection des troupeaux pendant la montée en estive au printemps 2017 et d’assurer la défense des troupeaux qui restent en pâturage tout au long de l’année, deux projets d’arrêté prévoyant chacun la destruction de 2 loups supplémentaires sont proposés à la consultation du public.

Au préalable, les données concernant l’évolution de la population lupine produites par l’ONCFS et stabilisées fin août 2016 ont été étudiées afin de s’assurer qu’un prélèvement supplémentaire ne remettrait pas en cause le bon état de conservation de cette population.
Avec le prélèvement de 2 loups supplémentaires, le risque de décroissance passe de 38 à 40 %, la possibilité de stagnation ou de croissance étant de 60%. Le prélèvement de 4 loups supplémentaires créerait un risque de décroissance de 43 %.
Les possibilités de stagnation ou de croissance de la population lupine restent donc positives.

CONTENU DES PROJETS D’ARRÊTÉ

Dans ce contexte, le premier projet d’arrêté propose donc de relever le seuil de prélèvement au cours de la période 2016/2017 pour la mise en œuvre des seuls tirs de défense ou défense renforcée, utilisés pour la protection des troupeaux sur les pâturages et parcours.

Deux loups (mâles ou femelles, jeunes ou adultes) supplémentaires pourront ainsi être prélevés, sur autorisation des préfets.
Cet arrêté n’entrera toutefois en vigueur que si le plafond initial de 36 loups détruits est atteint.

Le second projet d’arrêté prévoit que, si les deux loups supplémentaires sont prélevés avant la fin de la période définie par l’arrêté du 5 juillet 2016, soit 38 loups détruits avant le 30 juin 2017, un prélèvement supplémentaire de deux loups (mâles ou femelles, jeunes ou adultes) pourrait être autorisé, dans les mêmes conditions que le premier projet. Le nombre de loups pouvant être prélevés pourrait alors atteindre un maximum de 40 spécimens.

La consultation est ouverte du 30 janvier au 21 février 2017.

Conformément au cinquième alinéa du II. de l’article L. 123-19-1 du code de l’environnement, les observations du public pour cette consultation sont rendues accessibles au fur et à mesure de leur réception.
Les échanges font l’objet d’une modération a priori, conformément à la Charte des débats.

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Commentaires

  •  NON AUX TIRS DE LOUPS !, le 1er février 2017 à 21h31

    Je trouve scandaleux que de nos jours nous réagissions face au loup comme des paysans du Moyen-Age ! Nous connaissons les moyens de protéger les troupeaux et il vaudrait mieux dépenser l’argent public à aider les éleveurs dans ce sens plutôt que de leur payer des brebis mortes par la soit disant faute du loup alors que leurs troupeaux ne sont pas ou mal gardés.
    Où est la vision écologique? Ou est l’honnêteté envers une filière qui a bien d’autres problèmes que le loup? Où est la préservation de la bio diversité???
    On attend d’un ministre une vision d’avenir pas un comportement digne de temps obscurs.

  •  Le loup et l’homme méritent mieux, le 1er février 2017 à 21h31

    Je constate hélas encore un mal symptomatique de notre société et de notre administration. Le problème est traité de manière superficielle, trop vite, trop facilement pour satisfaire à certains au détriment des autres.

    Je constate que dans ce domaine, comme dans tous les autres, nous voulons tous tirer la couverture à nous, sans trouver de véritables solutions ensemble, avec des excuses de temps, d’argent, d’électorat, etc.

    Le problème des éleveurs ce n’est pas les loups. Si ces derniers vivaient sans difficultés liées à leur condition et à l’économie, les attaques, qu’elles soient effectivement perpétrées par des loups ou non, ne provoqueraient pas autant de tracas.

    La solution du ministère n’en est pas une : c’est un os à ronger, un cautère sur une jambe de bois. C’en est presque une insulte, un mépris lancé aux éleveurs : tuez vos loups, soyez satisfaits, c’est ce que vous vouliez.

    L’homme ne possède pas cette planète et il abuse de ses prérogatives auprès de la nature par cupidité. Le loup fait partie de notre histoire, de nos paysages, de notre environnement. Il a tout autant que nous et peut-être même plus encore le droit de se trouver là. Il peut être notre fierté et nous rendre notre dignité d’êtres vivants civilisés si nous arrivons à lui donner sa chance et à comprendre que nous pouvons cohabiter.

    Y a-t-il de vraies raisons, valables, de ne pas s’inspirer de ce qui a été fait ailleurs, si cela semble fonctionner ?
    Y a-t-il de vraies raisons, valables, de ne pas mettre plus d’effort pour un équilibre satisfaisant ?
    Y a-t-il de vraies raisons, valables, de croire que le ministère ne peut pas faire mieux ?
    Y a-t-il de vraies raisons, valables, de penser que la voix des éleveurs et leurs besoins se limitent à l’abattage de quelques bêtes ?
    Y a-t-il de vraies raisons, valables, de déclarer impossible, improbable, infaisable, de trouver une solution qui préserverait la population de loup et satisferait les éleveurs ?

    Je réponds non à toutes ces questions, et je dis au ministère : faites mieux, parce que c’est votre devoir et que si vous ne faites pas votre devoir, alors vous n’honorez pas votre promesse de remplir votre fonction, et vous trompez notre confiance.

  •  moins de loup pour plus d’éleveurs et de brebis pour entretenir nos paysages, le 1er février 2017 à 21h30

    Bonjour,
    je suis éleveur de mouton en Limousin et je pratique sur une partie de mon troupeau la transhumance. J’entretiens pour le compte de l’ONF une lande sur le plateau de Millevaches, aujourd’hui je me pose beaucoup de question si le loup arrive en Limousin sur la possibilité de pouvoir continuer à exercer mon métier. Métier qui permet de garder des espaces naturels à grande valeur environnemental ouvert et surtout métier qui permet de faire vivre ma famille…
    Aujourd’hui je redoute l’arrivée dans ma région du loup pour l’avenir de l’élevage ovin en Limousin et l’avenir de nos fermes, de notre travail.
    Je suis pour la destruction d’un nombre supplémentaire de loup.

  •  Non à ce projet., le 1er février 2017 à 21h29

    Projet sans raisons écologiques, et très limite du côté sociétale.
    Capture et déplacement ? un peu plus cher mais tellement plus intelligent.

  •  non, non ,non à ces projets d’arrêté, le 1er février 2017 à 21h28

    Non à ces projets d’arrêté visant à relever le seuil de prélèvement.

    Les projets de destruction d’une espèce ne sont guère porteurs d’avenir.

  •  Laissez-les vivre, le 1er février 2017 à 21h27

    Je suis un vrai écologiste, retraité, vivant en zone rurale, complètement effaré par le comportement irresponsable et égoïste de nos élus.

    Mais enfin que voulez vous ? Si vous agissez ainsi pour gagner des voix sachez que jamais, plus jamais, je ne voterai pour l’un ou l’autre des deux partis politiques qui règnent depuis trop longtemps sur la France.

    Nous sommes 65 Millions d’habitants, dont nous sommes si fiers, enfin vous en êtes fiers, car moi je prône une réduction de notre nombre afin de laisser de la place aux autres espèces.

    Mais de quoi avez-vous peur ? il ne sont que deux ou trois cent loups réduits à errer dans une nature surpeuplée, surexploitée, ou ils ne pourront guère être plus nombreux faute de nourriture et de place, alors laissez les vivre, car un jour, au train ou vont les choses, il ne restera que des humains sur cette pauvre planète.

    Très cordialement

  •  Apprendre à vivre avec le loup, le 1er février 2017 à 21h27

    Bonjour, Il me semble que le loup est une espèce protégée. A ce titre, le tir de loups est illégal. Mais ce n’est qu’un aspect "légal" des choses. De quoi accuse t-on le loup ? De notre incapacité à le comprendre ? De notre incapacité à vivre avec ? De sa capacité à s’adapter à un monde que l’homme croit dominer ? De sa place dans un écosystème qui retrouve un début d’équilibre ?
    La dimension agroécologique de l’espèce est mal connue. Sa fonction au sein des écosystèmes nous échappe, et comme pour d’autres espèces que l’on considère comme "nuisible", on s’apercevra à un moment de l’importance de son rôle. Apprenons à regarder la nature avec sagesse et surtout avec HUMILITE, et respectons là. Abattre des loups ne sert à rien, l’extension actuelle de l’espèce le prouve.

  •  C’est Mozart qu’on assassine , le 1er février 2017 à 21h24

    Non au meurtre de 4 loups supplementaires.
    Respect de la vie animale.
    Arrêtez le massacre inutile.
    Pensez au monde futur que nous laisserons à nos enfants.

  •  Droit à la vie , le 1er février 2017 à 21h23

    Bonjour,
    Je pense qu’ils ont simplement droit à la vie comme tout le monde et qu il est grand temps de respecter la nature et les espèces sous peine de de plus rien avoir sur terre. L humain n a aucun droit de vie ou de mort sur les autres.

  •  Où va t on ? , le 1er février 2017 à 21h22

    Absolument contre !!

  •  Les français seraient ils moins intelligents que leurs voisins ?, le 1er février 2017 à 21h21

    J’aimerais bien qu’on m’explique pourquoi nos voisins italiens, espagnols, roumains, etc.. arrivent à cohabiter avec le loup et que nous n’y parvenions pas. J’ose un avis : nos agriculteurs ont tellement mis à distance leur environnement naturel qu’ils ne savent plus comment négocier avec le sauvage. A quand une éducation des éleveurs qui sont d’une ignorance crasse sur ces questions ? Les massacres des loups (et des ours) n’y changeront rien. J’ai entendu récemment une représentante de la confédération paysanne avouer que s’il le fallait, il faudrait aller jusqu’à l’éradication du loup… Sans commentaire

  •  Vive les loups en France, le 1er février 2017 à 21h21

    L abatage Des loups est sans effets sur la protection des troupeaux (svt attaqués par des chiens errants).
    Cette nouvelle mesure ne fait que montrer la volonté du gouvernement de détruire la vie sauvage.
    STOP à l abattage, laissons Les loups vivre en paid dans l hexagone.
    Dr. Geoffroy Laumet

  •  Contre complètement contre la destruction du loup, le 1er février 2017 à 21h20

    Vos décisions sont toujours aussi illegales, inutiles et même contre productives . Je m’oppose et condamne ces mesures irresponsables.

  •  Arrêtons de massacrer les loups , le 1er février 2017 à 21h18

    Ça ne changera rien au fait qu’il vaut mieux protéger que tuer et, que dans tous les cas les éleveurs doivent plus entourer leur troupeau, certains le font et bien ! D’autant que l’on n’hésite pas à abattre des louves alpha et que c’est toute la meute qui est en péril. JE DIS NON AU MASSACRE DES LOUPS.

  •  STOP AU MASSACRE, le 1er février 2017 à 21h18

    Pourquoi les Italiens et les Espagnols seraient capables de vivre en "harmonie" avec les loups alors que nous n’envisageons qu’une solution "radicale" : l’élimination !!! Aidons les éleveurs en augmentant les primes par exemple … Apprenons le respect et le partage, nous avons tous (hommes et animaux) le droit de vivre. L’homme n’est pas ce qu’il est, il est ce qu’il fait : alors qu’il fasse preuve de sagesse en qualité "d’animal pensant" !

  •  aux assassins des loups, le 1er février 2017 à 21h17

    Je suis écœuré par cette destructions massive d’animaux qui étaient protégés, mis en libertés il y à quelques années, des animaux sauvages doivent se débrouiller pour manger ( malheureusement, les grands terriens fermiers,et chasseurs se plaignent, et sont tous d’accords pour tuer et chasser les loups, cette décision venant de chasseurs ne m’étonne pas !! ces gens se croient tout permis, droit de tuer tout ce qui bougent, les familles ne peuvent même plus se promener dans les bois et forêts de peur d’un accident (sur des animaux domestiques à même leurs champs !!! ou des personnes, comme cette femme par beau temps qui c’est fait tirer dessus comme un animal !!!) et maintenant le ministere de l’écologie qui une fois met des loups, puis on change de veste, on autorise les chasseurs à tout tuer loups 36 EN PLUS DÉGOÛTANT ET LÂCHES? ET LES OIES HORS CHASSE EN PLUS , ONT ILS TOUT LES DROITS !!!et vous , vous êtes aussi aux dessus des lois, autorisation de chasse, hors chasse pour Mme la ROYAL !!!, les lois d’écologies sont faites en fonction et accords des chasseurs fermiers ???. je ne parle pas en mon nom seulement, mais beaucoup de personnes sont horrifiés de vos lois !!

  •  Loups, le 1er février 2017 à 21h17

    Contre les abattages de loups au hasard et par quotas !!!

  •  Non à l’abattage des loups, le 1er février 2017 à 21h17

    C’est la surveillance des troupeaux qui est en cause. Plus on abattra de loups, moins on protègera les troupeaux, et ce jusqu’à la disparition du dernier loup. Abattre ces loups, c’est un aveu de mépris de l’environnement et de l’écologie.

  •  Non aux tirs de quatre loups supplementaires, le 1er février 2017 à 21h16

    La chasse aux loups, espèce protégée par la convention de Berne de 1979, prend des tournures excessives en France à la demande incessante du lobby des chasseurs et des éleveurs.
    Les éleveurs qui se plaignent des attaques de loups sont les seuls en Europe à ne pas protéger leurs troupeaux comme il se doit dans tous les pays où le loup est présent : ils touchent des subventions pour se protéger et des subventions en cas d’attaque.
    Les excès de ces ententes entre éleveurs et chasseurs vous poussent à sans cesse augmenter les autorisations de tuer ces animaux.
    En tuant des animaux sauvages, les chasseurs troublent l’organisation des groupes et détruisent en conséquence beaucoup plus d’individus qu’ils n’en abattent. Il s’agit en effet d’animaux sauvages, vivant en groupes soudés, qui collaborent à leur survie de façon parfaitement organisée et souvent hiérarchique. Tuer un individu correspond tout simplement à mettre le groupe en péril et désorganiser ses réactions au préjudice des autres espèces et de leur environnement.
    En prenant le parti des chasseurs, vous placez la France dans une situation inacceptable à l’égard de la protection de la faune sauvage, de la protection de la nature et de la biodiversité.
    La chasse en France est activité de domination de l’homme sur la nature pour satisfaire des instincts meurtriers.
    Et ce que vous appelez « régulation » est une manipulation intellectuelle qui est décriée aujourd’hui par les scientifiques, éthologues et biologistes.
    Pourriez-vous arrêter de penser que seuls comptent les intérêts des chasseurs et de l’exploitation animale et respecter enfin les animaux sauvages, dont les loups.
    Celui-ci je vous le rappelle n’a même pas été réintroduit de façon artificielle en France.
    Pensez peut-être que beaucoup de gens, quand ils ont été éduqués au respect des animaux, apprécient de vivre dans un pays qui respecte la faune.
    Vous remerciant de bien vouloir respecter ceux qui respectent la faune sauvage.
    Meilleures salutations

  •  Sauver les loups, le 1er février 2017 à 21h16

    Remettre des bergers qui surveillent les troupeaux …et laisser de l’ espace aux loups….et ceux ci attaqueront moins pour manger

    Et puis …trop facile de tjs "crier" au loup….alors que l’ homme est le pire des predateurs…

    Non, non ….à l’ abattage supplémentaire de loups

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