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MER ET LITTORAL
 

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Mer et littoral

 

Découvrez sur cette page les consultations concernant la thématique "Mer et Littoral".

 
 
décrets politiques milieux marins
Du 02/02/2017 au 24/02/2017 - 35 commentaires
Décrets d’application de l’article 123 de la loi pour la reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages (http://www.developpement-durable.gouv.fr/La-loi-pour-la-reconquete-de-la,48332.html).
 
 
 
 
 
 
 
texte d’application de la loi biodiversité : projets de décrets relatifs aux politiques pour les milieux marins
Du 24/10/2016 au 17/11/2016 - 4 commentaires
Décrets d’application de l’article 123 de la loi pour la reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages (http://www.developpement-durable.gouv.fr/La-loi-pour-la-reconquete-de-la,48332.html).
 
 
 
 
 
 
Projet de stratégie nationale pour la mer et le littoral
Du 02/08/2016 au 02/10/2016 - 144 commentaires
Projet de stratégie nationale pour la mer et le littoral
 
 
Projets d’arrêtés établissant une fermeture de pêche à l’araignée dans le secteur de la Baie de Granville
Du 01/08/2016 au 15/08/2016 - aucun commentaire
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté encadrant la pêche professionnelle au filet dans le secteur de la baie de Granville et certaines eaux adjacentes. Projet d’arrêté modifiant l’arrêté établissant une (...)
 
 
 
 
 
 
Projet de décret relatif à la mise sur le marché des bateaux et navires de plaisance, des véhicules nautiques à moteur, de leur moteurs de propulsion et éléments ou pièces d’équipement
Du 18/12/2015 au 08/01/2016 - 2 commentaires
Consultation publique sur le projet de décret relatif à la mise sur le marché des bateaux et (...)
 
 
 
 
projet d’arrêté portant définition, répartition et modalités de gestion du quota d’anguille européenne (Anguilla anguilla) de moins de 12 centimètres pour la campagne de pêche 2015-2016
Du 28/09/2015 au 18/10/2015 - 148 commentaires
projet d’arrêté portant définition, répartition et modalités de gestion du quota d’anguille (...)
 
 
Consultation PO FEAMP
Du 10/08/2015 au 15/09/2015 - 14 commentaires
La présente consultation du public est organisée en application des articles L. 122-8 et R. (...)
 
 
 
 
 
 
plan de gestion du Parc naturel marin des Glorieuses
Du 05/03/2015 au 26/03/2015 - 1 commentaire
 
 
Projet d’arrêté créant un régime national de gestion pour la pêcherie de la sole commune (Solea solea) dans le golfe de Gascogne (division CIEM VIII a et b)
Du 22/12/2014 au 11/01/2015 - 1 commentaire
Le Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie va ouvrir, le 19 décembre 2014, (...)
 
Projet d’arrêté créant un régime national de gestion pour la pêcherie de la sole commune (Solea solea) en Manche Est (division CIEM VII d)
Du 22/12/2014 au 11/01/2015 - aucun commentaire
Le Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie va ouvrir, le 19 décembre 2014, (...)
 
Projet d’arrêté portant limitation des débarquements de dorade rose (Pagellus bogaraveo) et interdiction d’utiliser la senne tournante pour capturer cette espèce dans les zones CIEM VI, VII et VIII
Du 05/12/2014 au 26/12/2014 - 9 commentaires
Le Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie va ouvrir, le 5 décembre 2014, (...)
 
Projet d’arrêté prescrivant les règles encadrant l’exercice de la pêche dans la zone de haute mer concernée par l’Accord de gestion des pêches du sud de l’Océan Indien
Du 19/11/2014 au 10/12/2014 - 2 commentaires
Le Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie va ouvrir, le 19 novembre 2014, (...)
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Projet d’arrêté portant définition, répartition et modalités de gestion du quota d’anguille européenne (Anguilla anguilla) de moins de 12 centimètres pour la campagne de pêche 2013 - 2014
Du 30/09/2013 au 22/10/2013 - 63 commentaires
Projet d’arrêté portant définition, répartition et modalités de gestion du quota d’anguille (...)
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

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