Haut de page

 
Flux RSS Augmenter la taille du texte Réduire la taille du texte
 
EAU ET BIODIVERSITÉ
 

Contenu

Eau et biodiversité

 
Découvrez sur cette page les consultations concernant la thématique "Eau et biodiversité".
 
 
 
 
Projet d’arrêté modificatif de l’arrêté du 16 août 2016 relatif à l’interdiction du commerce de l’ivoire d’éléphants et de la corne de rhinocéros sur le territoire national
Du 22/12/2016 au 23/01/2017 - 250 commentaire(s)
Projet d’arrêté modificatif de l’arrêté du 16 août 2016 relatif à l’interdiction du commerce de l’ivoire d’éléphants et de la corne de rhinocéros sur le territoire (...)
 
 
Texte d’application de la loi n°2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages : décret relatif aux parcs naturels régionaux
Du 21/11/2016 au 11/12/2016 - 6 commentaire(s)
La présente consultation concerne le projet de décret relatif aux parcs naturels régionaux, qui (...)
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Projet d’arrêté « relatif à l’encadrement de la pêche de l’anguille de moins de 12 centimètres par les pêcheurs professionnels en eau douce pour la campagne 2016-2017 »
Du 26/09/2016 au 17/10/2016 - 256 commentaire(s)
Le ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie a ouvert le 26 septembre 2016 à (...)
 
 
 
 
 
 
 
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d’évaluation de l’état écologique, de l’état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface pris en application des articles R. 212-10, R. 212-11 et R. 212-18 du code de l’environnement
Du 28/06/2016 au 24/06/2016 - 15 commentaire(s)
La directive cadre sur l’eau 2000/60/CE fixe un objectif de bon état chimique des masses d’eau de surface, qui est évalué à partir d’une liste de substances et de seuils à ne pas dépasser. Au fur et à (...)
 
 
 
 
 
 
Arrêté modifiant le programme d’actions national nitrates
Du 04/04/2016 au 29/04/2016 - 125 commentaire(s)
Notice de présentation Le ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer ouvre du 4 au 25 (...)
 
 
Projet d’arrêté relatif aux périodes de pêche de l’anguille européenne (Anguilla anguilla) aux stades d’anguille jaune et d’anguille argentée
Du 21/12/2015 au 11/01/2016 - 29 commentaire(s)
L’article R. 436-65-4 du code de l’environnement prévoit que les périodes de pêche de l’anguille (...)