Rapport du groupe de travail relatif à l’élaboration d’une stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens
Les perturbateurs endocriniens sont des substances chimiques d’origine naturelle ou synthétique qui interfèrent avec le fonctionnement des systèmes endocriniens. Le dysfonctionnement peut toucher différentes fonctions telles que les fonctions reproductrices, la croissance, le développement, le comportement et la production, l’utilisation ou le stockage de l’énergie. L’exposition à de telles substances est susceptible de porter atteinte à la santé humaine et à l’environnement.
Lors de la conférence environnementale de septembre 2012, le Gouvernement s’est engagé à élaborer une stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens.
Un groupe de travail constitué de parlementaires, de représentants des organismes publics de recherche, d’expertise et de surveillance, de représentants d’associations de protection de l’environnement et de défense des consommateurs, de représentants des entreprises et organisations professionnelles et de représentants des ministères concernés, réuni à plusieurs reprises au premier semestre 2013, a présenté ses réflexions et propositions, qui font l’objet de cette consultation.
Le rapport du groupe de travail relatif à l’élaboration d’une stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens disponible et les contributions écrites des membres du groupe de travail sont disponibles par ces liens :
Sur le même sujet
Projet de décret modifiant certains régimes d’autorisations applicables aux coupes et abattages (...)
Ce projet de décret prévoit diverses dispositions modifiant le code de l’urbanisme et le code de l’environnement, relativement aux régimes (...)
11 septembre 2023
Projet de textes règlementaires relatifs à l’indice de durabilité, pris en en application de (...)
La présente consultation concerne cinq projets de textes (un décret en Conseil d’Etat, et quatre arrêtés) relatifs à l’indice de durabilité, pris en (...)
4 septembre 2023