Eau et biodiversité
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 26 mars 2015 portant désignation du site Natura 2000 Marais tufeux du Châtillonnais (zone spéciale de conservation) - FR2600963
Consultation du 17/09/2019 au 09/10/2019 - 4 contributions
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces, cartes)
Plan national d’action pour l’albatros d’Amsterdam 2018-2027
Consultation du 06/09/2019 au 27/09/2019 - 20 contributions
Projet de plan national d’actions en faveur de l’Outarde canepetière (Tetrax tetrax)
Consultation du 04/09/2019 au 06/10/2019 - 55 contributions
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 10 février 2016 portant désignation du site Natura 2000 Pelouses sèches à orchidées sur craie de l’Yonne
Consultation du 02/09/2019 au 24/09/2019 - 3 contributions
Projet d'arrêté, et son annexe cartographique, modifiant l'arrêté du 10 février 2016 portant désignation du site Pelouses sèches à orchidées sur craie de l'Yonne (zone spéciale de conservation) - FR2601005
projet d’arrêté relatif à l’usage des appeaux et appelants pour la chasse du gibier d’eau en Martinique
Consultation du 26/07/2019 au 16/08/2019 - 2339 contributions
Afin de répondre à une demande de la fédération des chasseurs de Martinique, ce projet d’arrêté décrit les modalités d’utilisation des appeaux et appelants pour la chasse du gibier d’eau en Martinique. Il fait suite à un travail effectué entre l’Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS), la Direction de l'environnement, de l'aménagement (…)
Arrêté fixant la liste des habitats naturels pouvant faire l’objet d’un arrêté préfectoral de protection des habitats naturels à la Réunion
Consultation du 26/07/2019 - 2 contributions
En application de l'article R. 411-17-17 du code de l'environnement, cet arrêté fixe la liste des habitats naturels (terrestres et marins) pouvant faire l’objet d’un arrêté préfectoral de protection des habitats naturels à la Réunion
Arrêté fixant la liste des habitats naturels pouvant faire l’objet d’un arrêté préfectoral de protection des habitats naturels en Guyane
Consultation du 26/07/2019 au 25/08/2019 - 5 contributions
En application de l'article R. 411-17-17 du code de l'environnement, cet arrêté fixe la liste des habitats naturels (terrestres et marins) pouvant faire l’objet d’un arrêté préfectoral de protection des habitats naturels en Guyane
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 10 août 2017 relatif à l’expérimentation d’une méthode de détermination de la demande biochimique en oxygène par mesure fluorimétrique de la respiration bactérienne dans les stations de traitement des eaux usées urbaines
Consultation du 22/07/2019 au 12/08/2019 - 5 contributions
Note de présentation