Eau et biodiversité
Arrêté fixant la liste des habitats naturels pouvant faire l’objet d’un arrêté préfectoral de protection des habitats naturels à la Réunion
Consultation du 26/07/2019 - 2 contributions
En application de l'article R. 411-17-17 du code de l'environnement, cet arrêté fixe la liste des habitats naturels (terrestres et marins) pouvant faire l’objet d’un arrêté préfectoral de protection des habitats naturels à la Réunion
Arrêté fixant la liste des habitats naturels pouvant faire l’objet d’un arrêté préfectoral de protection des habitats naturels en Guyane
Consultation du 26/07/2019 au 25/08/2019 - 5 contributions
En application de l'article R. 411-17-17 du code de l'environnement, cet arrêté fixe la liste des habitats naturels (terrestres et marins) pouvant faire l’objet d’un arrêté préfectoral de protection des habitats naturels en Guyane
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 10 août 2017 relatif à l’expérimentation d’une méthode de détermination de la demande biochimique en oxygène par mesure fluorimétrique de la respiration bactérienne dans les stations de traitement des eaux usées urbaines
Consultation du 22/07/2019 au 12/08/2019 - 5 contributions
Note de présentation
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 06 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Vallées de la Double
Consultation du 19/07/2019 au 18/08/2019 - 5 contributions
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) modifiant l'arrêté du 06 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Vallées de la Double (zone spéciale de conservation) - FR7200671
Plan de gestion du parc naturel marin du cap Corse et de l’Agriate
Consultation du 19/07/2019 au 19/08/2019 - 2 contributions
Créé par le Décret n°2016-963 du 15 juillet 2016, le Parc naturel marin du cap Corse et de l'Agriate disposait d'un délai de 3 ans pour élaborer son plan de gestion.
Demande de dérogation à la réglementation relative aux espèces protégées (Chiroptères spp) déposée par le Responsable Chiroptères et Coordinateur scientifique de la plateforme CACCHI (coordination et animation de la capture des Chiroptères)
Consultation du 16/07/2019 au 04/08/2019 - 12 contributions
Projet d’arrêté modifiant les listes d’espèces d’oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zones de protection spéciale) situés en région Occitanie
Consultation du 15/07/2019 au 06/08/2019 - 8 contributions
Projet d'arrêté et son annexe (listes modifiées d'espèces d'oiseaux) modifiant les listes d'espèces d'oiseaux de 39 sites Natura 2000 (zones de protection spéciale) situés en région Occitanie.
Projet d’arrêté cosigné modifiant les listes d’espèces d’oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zones de protection spéciale) situés en région Occitanie
Consultation du 15/07/2019 au 06/08/2019 - 9 contributions
Projet d'arrêté et son annexe (listes modifiées d'espèces d'oiseaux) modifiant les listes d'espèces d'oiseaux de 8 sites Natura 2000 (zones de protection spéciale) situés en région Occitanie.