Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Ruisseaux du Boën, Ban et Font d’Aix

Consultation du 21/11/2019 au 13/12/2019 - aucune contribution

fr8201768 fiche consultation (pdf - 162.8 kio)

fr8201768 arrete (pdf - 82.1 kio)

fr8201768 annexe (pdf - 17.2 kio)

cartes fr8201768 assemblage_1-4 (pdf - 16 Mio)

cartes fr8201768 5-9 (pdf - 16 Mio)

fr8201768 fiche motifs consult (pdf - 47.9 kio)

fr8201768 fiche synthese consult (pdf - 51.9 kio)

Partager la page

Sur le même thème

Projet d’arrêté précisant les critères de définition et de délimitation des zones humides en (…)

30 avril 2026

Arrêté du [ ] modifiant l’arrêté du 3 septembre 2025 relatif à l’analyse de substances per- (…)

20 février 2026

Projet de décret relatif aux autorisations requises pour pratiquer la pêche professionnelle en (…)

14 février 2026

Projet de décret inscrivant le silure sur la liste des espèces susceptibles de provoquer des (…)

14 février 2026

Haut de page