Eau et biodiversité
Projet d’arrêté fixant la liste des insectes représentés sur le territoire de la collectivité d’outre-mer de Saint-Martin protégés sur l’ensemble du territoire national et les modalités de leur protection
Consultation du 09/10/2019 au 03/11/2019 - 4 contributions
Projet d’arrêté fixant la liste des reptiles représentés sur le territoire de la collectivité d’outre-mer de Saint-Martin protégés sur l’ensemble du territoire national et les modalités de leur protection
Consultation du 09/10/2019 au 03/11/2019 - 4 contributions
Projet de plan national d’actions en faveur des Geckos verts de La Réunion (Phelsuma inexpectata et P. borbonica)
Consultation du 07/10/2019 au 17/11/2019 - 15 contributions
Projet d’arrêté portant modification de l’article 4 de l’arrêté du 1er juillet 2011 fixant la liste des mammifères marins protégés sur le territoire national et les modalités de leur protection
Consultation du 07/10/2019 au 27/10/2019 - 108 contributions
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 21 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l’Euille
Consultation du 04/10/2019 au 26/10/2019 - 2 contributions
Projet d'arrêté et ses annexes (liste des habitats et espèces et cartes) modifiant l'arrêté du 21 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Euille (zone spéciale de conservation) - FR7200691
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 27 octobre 2015 portant désignation du site Natura 2000 Vallée et palus du Moron
Consultation du 04/10/2019 au 26/10/2019 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste des habitats et espèces et cartes) modifiant l'arrêté du 27 octobre 2015 portant désignation du site Natura 2000 Vallée et palus du Moron (zone spéciale de conservation) - FR7200685
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 23 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Marais du Haut Médoc
Consultation du 04/10/2019 au 26/10/2019 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste des habitats et espèces et cartes) modifiant l'arrêté du 23 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Marais du Haut Médoc (zone spéciale de conservation) - FR7200683
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 11 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Dunes du littoral girondin de la Pointe de Grave au Cap Ferret
Consultation du 20/09/2019 au 13/10/2019 - 2 contributions
Projet d'arrêté et son annexe (cartes) modifiant l’arrêté du 11 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Dunes du littoral girondin de la Pointe de Grave au Cap Ferret (zone spéciale de conservation) - FR7200678