Eau et biodiversité
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 22 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l’Allier sud
Consultation du 21/11/2019 au 13/12/2019 - 1 contribution
Projet d'arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l'arrêté du 22 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Allier sud (zone spéciale de conservation - FR8301016)
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 22 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l’Allier nord
Consultation du 21/11/2019 au 13/12/2019 - aucune contribution
Projet d'arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l'arrêté du 22 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Allier nord (zone spéciale de conservation - FR8301015)
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Ruisseaux du Boën, Ban et Font d’Aix
Consultation du 21/11/2019 au 13/12/2019 - aucune contribution
Projet d'arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l'arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Ruisseaux du Boën, Ban et Font d'Aix (zone spéciale de protection - FR8201768)
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 05 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Massif de la Lauzière
Consultation du 21/11/2019 au 13/12/2019 - aucune contribution
Projet d'arrêté, et son annexe cartographique, modifiant l'arrêté du 05 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Massif de la Lauzière (zone spéciale de protection - FR8202003)
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 05 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Adrets de Tarentaise
Consultation du 21/11/2019 au 13/12/2019 - aucune contribution
Projet d'arrêté, et son annexe cartographique, modifiant l'arrêté du 05 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Adrets de Tarentaise (zone spéciale de conservation - FR8201777)
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 05 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l’Eyrieux et de ses affluents renommé « Vallée de l’Eyrieux et ses affluents »
Consultation du 18/11/2019 au 10/12/2019 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (cartes, listes d'habitats et espèces) modifiant l'arrêté du 05 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Eyrieux et de ses affluents, renommé « Vallée de l'Eyrieux et ses affluents » (zone spéciale de conservation) - FR8201658
Projet de décret portant déconcentration de décisions administratives dans le domaine de l’eau et de la biodiversité
Consultation du 15/11/2019 au 09/12/2019 - 118 contributions
Projet d’arrêté ministériel fixant la liste des amphibiens et des reptiles protégés sur l’ensemble du territoire national et les modalités de leur protection
Consultation du 31/10/2019 au 01/12/2019 - 2264 contributions