Eau et biodiversité
Projets d’arrêtés relatif à la capture des vanneaux et des pluviers dorés et relatif à la tenderie aux grives ou aux merles noirs dans le département des Ardennes pour la campagne 2020-2021
Consultation du 26/06/2020 au 17/07/2020 - 6084 contributions
Les deux projets d’arrêté définissent les quotas de prélèvement autorisés pour la saison 2020-2021 à l’aide de tenderies et filets, moyens de chasse traditionnelle, dans le département des Ardennes.
Projets d’arrêtés relatifs à la capture des grives et des merles noirs destinés à servir d’appelants dans 5 départements de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur pour la campagne 2020-2021
Consultation du 26/06/2020 au 17/07/2020 - 12159 contributions
Les projets d’arrêtés définissent les quotas de prélèvement autorisés de certains turdidés pour la saison 2020-2021 à l’aide de gluaux, moyens de chasse traditionnelle, dans cinq départements : Alpes-de-Haute-Provence, Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Var et Vaucluse.
Projets d’arrêtés relatifs à la capture de l’alouette des champs au moyen de pantes et de matoles dans 4 départements de Nouvelle Aquitaine pour la campagne 2020-2021
Consultation du 26/06/2020 au 17/07/2020 - 6723 contributions
Les projets d’arrêtés définissent les quotas de prélèvement d’alouettes des champs (Alauda arvensis) autorisés pour la saison 2020-2021 à l’aide de pantes et matoles, moyens de chasse traditionnelle, dans quatre départements : Gironde, Landes, Lot-et-Garonne et Pyrénées-Atlantiques.
Projet d’arrêté relatif à la chasse du courlis cendré en France métropolitaine pendant la saison 2020-2021
Consultation du 26/06/2020 au 17/07/2020 - 3869 contributions
Ce projet d’arrêté prévoit la suspension de la chasse du courlis cendré pour la saison 2020-2021.
Plan national d’actions en faveur de la Cistude d’Europe (prolongation consultation 11 mars)
Consultation du 08/06/2020 au 26/06/2020 - 22 contributions
A l’issue du premier Plan national d’actions (PNA) (2011-2015), cette petite tortue doit faire l’objet d’un deuxième PNA pour 10 ans (2020-2029), dont l’objectif est le bon état de conservation des populations de l’espèce en appliquant une stratégie de conservation de l’espèce cohérente et fonctionnelle à l’échelle nationale. Il vise à augmenter ses (…)
Projets d’arrêtés relatifs à la prévention de l’introduction et de la propagation des espèces exotiques envahissantes sur le territoire de Saint-Martin
Consultation du 02/06/2020 au 24/06/2020 - 1 contribution
Projet de décret relatif à la création de la Réserve Naturelle Nationale de l’archipel des Glorieuses
Consultation du 11/05/2020 au 01/06/2020 - 113 contributions
Projet d’arrêté relatif à la prévention de l’introduction et de la propagation des espèces exotiques envahissantes sur le territoire de La Réunion
Consultation du 29/04/2020 au 21/05/2020 - 224 contributions