Eau et biodiversité
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Lac Léman (zone spéciale de conservation)
Projet d'arrêté, et ses annexes (cartes et listes d'habitats et espèces), portant désignation du site Natura 2000 Lac Léman (zone spéciale de conservation) - FR8202009
Consultation expirée
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 05 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Rivières de Rompon - Ouvèze - Payre
Projet d'arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l'arrêté du 05 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Rivières de Rompon - Ouvèze - Payre, renommé Rompon - Ouvèze - Payre (zone spéciale de conservation)
Consultation expirée
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 22 novembre 2010 établissant la liste des substances soumises à la redevance pour pollutions diffuses
La redevance pour pollutions diffuses est perçue par les agences et offices de l'eau lors de l’acquisition de produits phytopharmaceutiques ou de semences traitées avec des produits phytopharmaceutiques. Le projet de texte soumis à la présente consultation du public établit la liste actualisée des substances classées au titre de l’article L.213-10-8 du code de (...)
Consultation expirée
Projet d’arrêté fixant la liste des insectes représentés dans le département de la Guadeloupe protégés sur l’ensemble du territoire national et les modalités de leur protection
Consultation expirée
Projet d’arrêté fixant la liste des insectes représentés sur le territoire de la collectivité d’outre-mer de Saint-Martin protégés sur l’ensemble du territoire national et les modalités de leur protection
Consultation expirée
Projet d’arrêté fixant la liste des reptiles représentés sur le territoire de la collectivité d’outre-mer de Saint-Martin protégés sur l’ensemble du territoire national et les modalités de leur protection
Consultation expirée
Projet de plan national d’actions en faveur des Geckos verts de La Réunion (Phelsuma inexpectata et P. borbonica)
Consultation expirée
Projet d’arrêté portant modification de l’article 4 de l’arrêté du 1er juillet 2011 fixant la liste des mammifères marins protégés sur le territoire national et les modalités de leur protection
Consultation expirée