Eau et biodiversité
Projet d’arrêté relatif à la chasse du courlis cendré en France métropolitaine pendant la saison 2020-2021
Consultation du 26/06/2020 au 17/07/2020 - 3869 contributions
Ce projet d’arrêté prévoit la suspension de la chasse du courlis cendré pour la saison 2020-2021.
Plan national d’actions en faveur de la Cistude d’Europe (prolongation consultation 11 mars)
Consultation du 08/06/2020 au 26/06/2020 - 22 contributions
A l’issue du premier Plan national d’actions (PNA) (2011-2015), cette petite tortue doit faire l’objet d’un deuxième PNA pour 10 ans (2020-2029), dont l’objectif est le bon état de conservation des populations de l’espèce en appliquant une stratégie de conservation de l’espèce cohérente et fonctionnelle à l’échelle nationale. Il vise à augmenter ses (…)
Projets d’arrêtés relatifs à la prévention de l’introduction et de la propagation des espèces exotiques envahissantes sur le territoire de Saint-Martin
Consultation du 02/06/2020 au 24/06/2020 - 1 contribution
Projet de décret relatif à la création de la Réserve Naturelle Nationale de l’archipel des Glorieuses
Consultation du 11/05/2020 au 01/06/2020 - 113 contributions
Projet d’arrêté relatif à la prévention de l’introduction et de la propagation des espèces exotiques envahissantes sur le territoire de La Réunion
Consultation du 29/04/2020 au 21/05/2020 - 224 contributions
Projets d’arrêtés relatifs à la prévention de l’introduction et de la propagation d’espèces exotiques sur le territoire de Guyane
Consultation du 29/04/2020 au 04/05/2020 - 1 contribution
Projet d’arrêté relatif à la mise en place à titre expérimental de mesures d’effarouchement de l’ours brun dans les Pyrénées pour prévenir les dommages aux troupeaux
Consultation du 29/04/2020 au 22/05/2020 - 2081 contributions
Ce projet s’inscrit dans le cadre du plan d’action ours brun 2018-2028, publié le 9 mai 2018, s’inscrivant lui-même dans la Stratégie Pyrénéenne de Valorisation de la biodiversité. Reprenant les termes de l’arrêté du 27 juin 2019 (soumis à consultation du 21/05/2019 au 14/06/2019 puis publié au Journal Officiel du 29 juin 2019), il a pour objet de fixer (…)
Projets d’arrêtés relatif à la prévention de l’introduction et de la propagation des espèces exotiques envahissantes sur le territoire de Guyane
Consultation du 21/02/2020 au 15/03/2020 - 5 contributions