Eau et biodiversité
Arrêté modifiant l’arrêté du 03 novembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Bocage, forêts et milieux humides du Sud Morvan
Consultation du 15/04/2021 au 06/05/2021 - aucune contribution
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l'arrêté du 03 novembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Bocage, forêts et milieux humides du Sud Morvan
Arrêté modifiant l’arrêté du 13 janvier 2017 portant désignation du site Natura 2000 « Réseau de zones humides dans la Combe de Savoie et la Basse Vallée de l’Isère renommé « Réseau de zones humides dans la Combe de Savoie et la moyenne vallée de l’Isère »
Consultation du 15/04/2021 au 06/05/2021 - 1 contribution
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l'arrêté du 13 janvier 2017 portant désignation du site Natura 2000 « Réseau de zones humides dans la Combe de Savoie et la Basse Vallée de l'Isère renommé « Réseau de zones humides dans la Combe de Savoie et la moyenne vallée de l'Isère »
Arrêté modifiant l’arrêté du 26 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 " Massif de la Sainte-Baume "
Consultation du 15/04/2021 au 06/05/2021 - aucune contribution
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l’arrêté du du 26 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 "Massif de la Sainte-Baume"
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 30 avril 2020 précisant les modalités d’épandage des boues issues du traitement des eaux usées urbaines pendant la période de covid-19
Consultation du 23/03/2021 au 13/04/2021 - 22 contributions
Plan de gestion du Parc naturel marin de Martinique
Consultation du 15/03/2021 au 20/08/2021 - 6 contributions
Créé par Décret n°2017-784 du 5 mai 2017, le Parc naturel marin de Martinique disposait d'un délai de 3 ans pour élaborer son plan de gestion. Au regard du contexte sanitaire lié à la COVID 19, l'échéance a du être reportée pour assurer la concertation. Ce plan de gestion fixe les objectifs à 15 ans en cohérence avec les sept orientations de gestion (…)
Plan national d’actions en faveur du Vautour moine
Consultation du 18/02/2021 au 15/03/2021 - 371 contributions
Le présent projet soumis à consultation du public propose l’instauration d’un plan national d’actions en faveur du Vautour moine pour la période 2021-2030
Arrêté du modifiant l’arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Anciennes carrières souterraines de Saint-Pierre-Canivet et d’Aubigny » (zone spéciale de conservation)- FR2502013
Consultation du 11/02/2021 au 04/03/2021 - 2 contributions
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces) modifiant l'arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Anciennes carrières souterraines de Saint-Pierre-Canivet et d'Aubigny »
Arrêté modifiant l’arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Ancienne champignonnière des Petites Hayes » (zone spéciale de conservation) - FR2502008
Consultation du 11/02/2021 au 04/03/2021 - 1 contribution
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l'arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Ancienne champignonnière des Petites Hayes »