Eau et biodiversité
Arrêté modifiant l’arrêté du 06 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 « Bonne Anse, marais de Bréjat et de Saint Augustin » - FR5412012 (zone de protection spéciale)
Consultation du 25/06/2021 au 16/07/2021 - 1 contribution
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l'arrêté du 06 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 « Bonne Anse, marais de Bréjat et de Saint Augustin » - FR5412012 (zone de protection spéciale)
Arrêté modifiant l’arrêté du 10 novembre 2006 portant désignation du site Natura 2000 " Presqu’ile d’Arvert " - FR5400434 (zone spéciale de conservation)
Consultation du 25/06/2021 au 16/07/2021 - 2 contributions
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l'arrêté du 10 novembre 2006 portant désignation du site Natura 2000 " Presqu'ile d'Arvert " - FR5400434 (zone spéciale de conservation)
Projets d’arrêté relatifs aux chasses traditionnelles dans le département des Ardennes
Consultation du 07/06/2021 au 28/06/2021 - 3349 contributions
Les deux projets d’arrêté définissent les prélèvements maximums autorisés pour la saison 2021-2022 à l’aide de tenderies et filets, moyens de chasse traditionnelle, dans le département des Ardennes.
Projets d’arrêté relatifs aux chasses traditionnelles en région Nouvelle-Aquitaine fixant les prélèvements annuels d’alouettes des champs par département
Consultation du 07/06/2021 au 28/06/2021 - 5073 contributions
Les projets d’arrêté définissent le nombre maximum d’alouettes des champs (Alauda arvensis) pouvant être capturées pour la saison 2021-2022 à l’aide de moyens de chasse traditionnelle (pantes et matoles) dans quatre départements : Gironde, Landes, Lot-et-Garonne et Pyrénées-Atlantiques.
Projet d’arrêté relatif à la chasse de la Barge à queue noire en France métropolitaine pour la saison 2021-2022
Consultation du 07/06/2021 au 28/06/2021 - 2382 contributions
Le projet d’arrêté soumis à consultation propose, pour la saison cynégétique 2021-2022, la suspension de la chasse de la Barge à queue noire (Limosa limosa) jusqu’au 30 juillet 2022.
Projet d’arrêté relatif à la chasse du Courlis cendré en France métropolitaine pour la saison 2021-2022
Consultation du 07/06/2021 au 28/06/2021 - 3187 contributions
Le projet d’arrêté soumis à consultation propose, pour la saison cynégétique 2021-2022, la suspension de la chasse du Courlis cendré (Numenius arquata) jusqu’au 30 juillet 2022.
Plan national d’actions 2021-2023 en faveur de la flore endémique de la vallée de la Seine Normande et de ses habitats
Consultation du 04/06/2021 au 30/06/2021 - 8 contributions
Viola hispida Lam., 1779, Biscutella laevigata subsp varia (Dumort.) Rouy & Foucaud, 1895 – isolat normand “Biscutella neustriaca Bonnet” et Iberis intermedia subsp intermedia Guers., 1803 sont trois taxons endémiques des éboulis ou pelouses pionnières de la vallée de la Seine. Viola hispida et Iberis intermedia subsp intermedia ont été évaluée « en (…)
Plan national d’actions en faveur de l’Estrée de Saint-Pierre (Polygala antillensis Chodat 1893) 2021-2025
Consultation du 04/06/2021 au 30/06/2021 - 1 contribution
Polygala antillensis est une chaméphyte de la famille des Polygalaceae, endémique de l’île de la Martinique. Elle est communément connue sous le nom d’Estrée de Saint-Pierre. P. antillensis n’était représenté en 2007 que d’un seul individu (Etifier-Chalono, communication orale) et qu’il n’existe aujourd’hui plus à l’état naturel (CBN Martinique, (…)