Eau et biodiversité
Demande de dérogation à la réglementation relative aux espèces protégées (Tortues marines) déposée par le Responsable du programme scientifique « Observatoire des Tortues marines : réseaux d’échouage, de sauvetage et d’observation de Tortues Marines de France métropolitaine et de Saint-Pierre-et-Miquelon » pour la période 2021-2026, sous la responsabilité des Co-Directeurs de l’UMS 2006 PatriNat (OFB-CNRS-MNHN) confiée par le Muséum national d’histoire naturelle (MNHN)
Demande de dérogation à la réglementation relative aux espèces protégées (Tortues marines) déposée par le Responsable du programme scientifique « Observatoire des Tortues marines : réseaux d'échouage, de sauvetage et d'observation de Tortues Marines de France métropolitaine et de Saint-Pierre-et-Miquelon » pour la période 2021-2026, sous la responsabilité des (...)
Demande de dérogation à la réglementation relative aux espèces protégées (Mammifères marins) déposée par l’Observatoire Pelagis (UMS 3462- La Rochelle Université- CNRS- Système pour la conservation des mammifères et oiseaux marins) afin d’animer le Réseau National de suivi des échouages (RNE) sur la période 2021-2026 sous la responsabilité du Président de La Rochelle Université
Plan national d’actions en faveur de l’Apron du Rhône
L'apron du Rhône est une espèce endémique très menacée du bassin du Rhône. Le Plan national d’actions (PNA) 2020-2030 qui lui est consacré fait suite à un premier PNA mis en œuvre entre 2012 et 2016.
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 02 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Mézenc
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l'arrêté du 02 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Mézenc - FR8301076
Consultation expirée
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 20 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 " Comté d’Auvergne et Puy Saint Romain"
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l'arrêté du 20 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 " Comté d'Auvergne et Puy Saint Romain " - FR8301049
Consultation expirée
Projet d’arrêté modifiant l’annexe de l’arrêté du 15 mars 2012 qui liste des grands lacs intérieurs et des lacs de montagne pour lesquels peut être établie une réglementation spéciale de la pêche
Consultation expirée
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 7 août 2014 portant désignation du site Natura 2000 Massif de la Rhune et de Choldocogagna
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l'arrêté du 7 août 2014 portant désignation du site Natura 2000 Massif de la Rhune et de Choldocogagna - FR7200760
Consultation expirée
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 22 novembre 2010 établissant la liste des substances soumises à la redevance pour pollutions diffuses
La redevance pour pollutions diffuses est perçue par les agences et offices de l'eau lors de l’achat de produits phytopharmaceutiques ou de semences traitées avec les produits phytopharmaceutiques. Les redevables sont les distributeurs de ces produits, et les assujettis sont les acheteurs finaux (agriculteurs, personnes commandant d’une prestation de (...)
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