Eau et biodiversité
Arrêté modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Pelouses de la région vésulienne et vallée de la Colombine » (zone spéciale de conservation) - FR4301338
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Pelouses de la région vésulienne et vallée de la Colombine » (zone spéciale de conservation) - FR4301338
Consultation expirée
Arrêté modifiant l’arrêté du 09 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Saône » (zone spéciale de conservation) - FR4301342
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l'arrêté du 09 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Saône » (zone spéciale de conservation) - FR4301342
Consultation expirée
Arrêté modifiant l’arrêté du 24 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Réseau de cavités à Rhinolophes de la région de Vesoul (6 cavités) » et renommé « Réseau de cavités à Rhinolophes de la région de Vesoul (4 cavités) » (zone spéciale de conservation) - FR4301345
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l'arrêté du 24 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Réseau de cavités à Rhinolophes de la région de Vesoul (6 cavités) » et renommé « Réseau de cavités à Rhinolophes de la région de Vesoul (4 cavités) » (zone spéciale de conservation) - (...)
Consultation expirée
Arrêté modifiant l’arrêté du 23 décembre 2003 portant désignation du site Natura 2000 « Bassin du Drugeon » renommé « Vallées du Drugeon et du Haut-Doubs » (zone de protection spéciale) - FR4310112
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l'arrêté du 23 décembre 2003 portant désignation du site Natura 2000 « Bassin du Drugeon » renommé « Vallées du Drugeon et du Haut-Doubs » (zone de protection spéciale) - FR4310112
Consultation expirée
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 « Côte de Champvermol » (zone de protection spéciale) - FR4312032
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), portant désignation du site Natura 2000 « Côte de Champvermol » (zone de protection spéciale) - FR4312032
Consultation expirée
Plan national d’actions en faveur du Desman des Pyrénées
Cette consultation a pour objet de porter à la connaissance du public le projet de Plan national en faveur du Desman des Pyrénées
Consultation expirée
Projet d’arrêté relatif à la chasse de la tourterelle des bois en France métropolitaine pour la saison de chasse 2021-2022
Le projet d’arrêté suspend la chasse de la tourterelle des bois jusqu’au 30 juillet 2022. Deux plans en cours de finalisation, un national et un autre européen, obligent à des mesures de restauration des habitats et des populations.
Consultation expirée
Arrêté modifiant l’arrêté du 21 juin 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Vallées de la Saye et du Meudon » (zone spéciale de conservation) - FR7200689
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l'arrêté du 21 juin 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Vallées de la Saye et du Meudon » (zone spéciale de conservation) - FR7200689
Consultation expirée