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projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Landes de Montendre » - FR5400437 (ZCS)

Eau et Biodiversité

13 septembre 2024

Projet d’arrêté balai modifiant les listes des espèces d’oiseaux annexées aux arrêtés portant désignation des sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en tout ou partie en région Bretagne

Eau et Biodiversité

13 septembre 2024

projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 2 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Bassin de l’Andainette »

Eau et Biodiversité

13 septembre 2024

projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 23 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Les cavités de Tillières-sur-Avre » - FR2302011 (ZSC)

Eau et Biodiversité

12 septembre 2024

projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 23 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Les grottes du mont Roberge »

Eau et Biodiversité

12 septembre 2024

Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 23 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Corbie »

Eau et Biodiversité

12 septembre 2024

Demande de dérogation à la réglementation relative aux espèces protégées, déposée par le Pôle national d’entomologie forestière (PNEF)

Eau et Biodiversité

19 juillet 2024

Projet d’arrêté du suspendant la chasse de la barge à queue noire en France métropolitaine jusqu’au 30 juillet 2025

Eau et Biodiversité

11 juillet 2024

Projet d’arrêté du suspendant la chasse du courlis cendré en France métropolitaine jusqu’au 30 juillet 2025

Eau et Biodiversité

11 juillet 2024

Consultation du public sur les textes instituant les sites naturels de compensation, de restauration et de renaturation (SNCRR)

Eau et Biodiversité

12 juin 2024

Arrêté modifiant l’arrêté du 9 juin 2021 fixant les prescriptions techniques générales applicables aux plans d’eau, y compris en ce qui concerne les modalités de vidange, relevant de la rubrique 3.2.3.0 de la nomenclature annexée à l’article R. 214-1 du code de l’environnement

Eau et Biodiversité

27 mai 2024

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