Eau et biodiversité
Projet d’arrêté fixant la liste des amphibiens et des reptiles représentés dans le département de la Martinique protégés sur l’ensemble du territoire national et les modalités de leur protection
Consultation du 17/04/2019 au 12/05/2019 - 8 contributions
Projet d’arrêté relatif à la prévention de l’introduction et de la propagation des espèces végétales exotiques envahissantes sur le territoire de la Guadeloupe
Consultation du 04/04/2019 au 28/04/2019 - 2 contributions
Projet d’arrêté relatif à la prévention de l’introduction et de la propagation des espèces végétales exotiques envahissantes sur le territoire de la Martinique
Consultation du 04/04/2019 au 28/04/2019 - 3 contributions
Projets d’arrêtés relatifs à la prévention de l’introduction et de la propagation des espèces végétales exotiques envahissantes sur les territoires, respectivement : de la Guadeloupe et de la Martinique
Consultation du 04/04/2019 au 28/04/2019 - aucune contribution
Projet de Plan national d’action en faveur du Crabier blanc
Consultation du 05/03/2019 au 29/03/2019 - 14 contributions
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 18 mars 1982 concernant l’exercice de la vénerie, relatif à la vénerie sous terre
Consultation du 11/02/2019 au 04/03/2019 - 6942 contributions
Ce texte modifie l’arrêté du 18 mars 1982 relatif à l’exercice de la vénerie, en complément de premières modifications apportées en 2014. Il concerne la vénerie dite "sous terre", relative aux espèces vivant en terriers (blaireaux et renards en particulier), et apporte des évolutions tenant compte des travaux du gouvernement sur la notion de bien-être (…)
Projet d’arrêté cosigné portant modification des listes d’espèces d’oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en région Bretagne
Consultation du 17/01/2019 au 07/02/2019 - 14 contributions
Projet d'arrêté et son annexe (listes modifiées des espèces d'oiseaux) portant sur la modification des listes d'espèces d'oiseaux justifiant la désignation de 22 sites Natura 2000 (zones de protection spéciales) situés en région Bretagne.
Projet d’arrêté portant modification de la liste des espèces d’oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 (zone de protection spéciale) Ilôts Notre-Dame et Chevret
Consultation du 17/01/2019 au 07/02/2019 - 8 contributions
Projet d'arrêté et son annexe (liste modifiée des espèces d'oiseaux) portant sur la modification de la liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 (zone de protection spéciale) Ilôts Notre-Dame et Chevret – FR5312002