Eau et biodiversité
Projet d’arrêté relatif à la mise en place à titre expérimental de mesures d’effarouchement de l’ours brun dans les Pyrénées pour prévenir les dommages aux troupeaux
Consultation du 21/05/2019 au 14/06/2019 - 1661 contributions
La synthèse de la consultation du public et les motifs de la décision finale sont joints en bas de page Le projet d’arrêté soumis à consultation s’inscrit dans le cadre du plan d’action ours brun 2018-2028, publié le 9 mai 2018, s’inscrivant lui-même dans la Stratégie Pyrénéenne de Valorisation de la biodiversité. Ce projet d’arrêté a pour objet de fixer (…)
Projet d’arrêté fixant la liste des amphibiens et des reptiles représentés dans le département de la Guadeloupe protégés sur l’ensemble du territoire national et les modalités de leur protection
Consultation du 20/05/2019 au 16/06/2019 - aucune contribution
Modification de la nomenclature des installations, ouvrages, travaux et activités (IOTA) soumis à la loi sur l’eau
Consultation du 03/05/2019 au 26/05/2019 - 352 contributions
Projet d’arrêté fixant la liste des amphibiens et des reptiles représentés dans le département de la Martinique protégés sur l’ensemble du territoire national et les modalités de leur protection
Consultation du 17/04/2019 au 12/05/2019 - 8 contributions
Projet d’arrêté relatif à la prévention de l’introduction et de la propagation des espèces végétales exotiques envahissantes sur le territoire de la Guadeloupe
Consultation du 04/04/2019 au 28/04/2019 - 2 contributions
Projet d’arrêté relatif à la prévention de l’introduction et de la propagation des espèces végétales exotiques envahissantes sur le territoire de la Martinique
Consultation du 04/04/2019 au 28/04/2019 - 3 contributions
Projets d’arrêtés relatifs à la prévention de l’introduction et de la propagation des espèces végétales exotiques envahissantes sur les territoires, respectivement : de la Guadeloupe et de la Martinique
Consultation du 04/04/2019 au 28/04/2019 - aucune contribution
Projet de Plan national d’action en faveur du Crabier blanc
Consultation du 05/03/2019 au 29/03/2019 - 14 contributions