Eau et biodiversité
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Affluents de la Cère en Chataigneraie
Consultation du 28/05/2019 au 19/06/2019 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (cartes, liste des habitats et des espèces) portant désignation du site Natura 2000 Affluents de la Cère en Chataigneraie (zone spéciale de conservation) - FR8302033
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Rivières à écrevisses à pattes blanches
Consultation du 28/05/2019 au 19/06/2019 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (cartes, liste des espèces) portant désignation du site Natura 2000 Rivières à écrevisses à pattes blanches (zone spéciale de conservation) - FR8301096
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Lacs et rivières à loutres
Consultation du 28/05/2019 au 19/06/2019 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (cartes et liste des espèces) portant désignation du site Natura 2000 Lacs et rivières à loutres (zone spéciale de conservation) - FR8301095
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Section à moules perlières de la Truyère
Consultation du 28/05/2019 au 19/06/2019 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste des espèces, carte) portant désignation du site Natura 2000 Section à moules perlières de la Truyère (zone spéciale de conservation) - FR8301094
Projet d’arrêté portant expérimentation de diverses dispositions en matière de dérogations aux interdictions de destruction pouvant être accordées par les préfets concernant le loup (Canis lupus)
Consultation du 27/05/2019 au 19/06/2019 - 9970 contributions
L’augmentation de la prédation du loup, en lien avec l’augmentation de la population lupine et de son aire de répartition, ont conduit à mettre en place depuis plusieurs années une politique d’intervention sur la population de loups, pour renforcer la protection des troupeaux. Le seuil de viabilité démographique du loup, que le PNA « loup et activités (…)
Projet d’arrêté relatif à la mise en place à titre expérimental de mesures d’effarouchement de l’ours brun dans les Pyrénées pour prévenir les dommages aux troupeaux
Consultation du 21/05/2019 au 14/06/2019 - 1661 contributions
La synthèse de la consultation du public et les motifs de la décision finale sont joints en bas de page Le projet d’arrêté soumis à consultation s’inscrit dans le cadre du plan d’action ours brun 2018-2028, publié le 9 mai 2018, s’inscrivant lui-même dans la Stratégie Pyrénéenne de Valorisation de la biodiversité. Ce projet d’arrêté a pour objet de fixer (…)
Projet d’arrêté fixant la liste des amphibiens et des reptiles représentés dans le département de la Guadeloupe protégés sur l’ensemble du territoire national et les modalités de leur protection
Consultation du 20/05/2019 au 16/06/2019 - aucune contribution
Modification de la nomenclature des installations, ouvrages, travaux et activités (IOTA) soumis à la loi sur l’eau
Consultation du 03/05/2019 au 26/05/2019 - 352 contributions