Eau et biodiversité
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 10 février 2005 portant désignation du site Natura 2000 Vallée du Rhin de Strasbourg à Marckolsheim (zone de protection spéciale)
Consultation du 27/10/2020 au 17/11/2020 - aucune contribution
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l’arrêté du 10 février 2005 portant désignation du site Natura 2000 Vallée du Rhin de Strasbourg à Marckolsheim (zone de protection spéciale) - FR4211810
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 24 avril 2006 modifié portant désignation du site Natura 2000 « Lac Léman » (zone de protection spéciale)
Consultation du 27/10/2020 au 17/11/2020 - 2 contributions
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l’arrêté du 24 avril 2006 modifié portant désignation du site Natura 2000 « Lac Léman » (zone de protection spéciale) - FR8212020
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 26 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Plateau d’Argentine
Consultation du 27/10/2020 au 17/11/2020 - aucune contribution
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l'arrêté du 26 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Plateau d'Argentine - FR7200810
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 06 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique du Beuve
Consultation du 27/10/2020 au 17/11/2020 - aucune contribution
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l'arrêté du 06 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique du Beuve - FR7200802
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 4 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique du Brion
Consultation du 27/10/2020 au 17/11/2020 - aucune contribution
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l'arrêté du 4 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique du Brion - FR7200801
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 11 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Carrières de Castelculier
Consultation du 27/10/2020 au 17/11/2020 - aucune contribution
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l'arrêté du 11 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Carrières de Castelculier - FR7200799
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 11 juillet 2016 portant désignation du site Natura 2000 La Gélise
Consultation du 27/10/2020 au 17/11/2020 - aucune contribution
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l'arrêté du 11 juillet 2016 portant désignation du site Natura 2000 La Gélise - FR7200741
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 11 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Coteaux du ruisseau des Gascons
Consultation du 27/10/2020 au 17/11/2020 - aucune contribution
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l'arrêté du 11 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Coteaux du ruisseau des Gascons - FR7200736