Eau et biodiversité
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 7 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Étang de Thau et lido de Sète à Agde » (zone de protection spéciale)
Consultation du 27/10/2020 au 17/11/2020 - aucune contribution
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l’arrêté du 7 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Étang de Thau et lido de Sète à Agde » (zone de protection spéciale) - FR9112018
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 29 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Montagne de la Moure et Causse d’Aumelas
Consultation du 27/10/2020 au 17/11/2020 - 2 contributions
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l'arrêté du 29 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Montagne de la Moure et Causse d'Aumelas - FR9101393
projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 30 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 Ried de Colmar à Sélestat, Bas-Rhin (zone de protection spéciale)
Consultation du 27/10/2020 au 17/11/2020 - aucune contribution
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l’arrêté du 30 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 Ried de Colmar à Sélestat, Bas-Rhin (zone de protection spéciale) - FR4212813
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 10 février 2005 portant désignation du site Natura 2000 Vallée du Rhin de Strasbourg à Marckolsheim (zone de protection spéciale)
Consultation du 27/10/2020 au 17/11/2020 - aucune contribution
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l’arrêté du 10 février 2005 portant désignation du site Natura 2000 Vallée du Rhin de Strasbourg à Marckolsheim (zone de protection spéciale) - FR4211810
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 24 avril 2006 modifié portant désignation du site Natura 2000 « Lac Léman » (zone de protection spéciale)
Consultation du 27/10/2020 au 17/11/2020 - 2 contributions
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l’arrêté du 24 avril 2006 modifié portant désignation du site Natura 2000 « Lac Léman » (zone de protection spéciale) - FR8212020
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 26 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Plateau d’Argentine
Consultation du 27/10/2020 au 17/11/2020 - aucune contribution
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l'arrêté du 26 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Plateau d'Argentine - FR7200810
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 06 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique du Beuve
Consultation du 27/10/2020 au 17/11/2020 - aucune contribution
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l'arrêté du 06 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique du Beuve - FR7200802
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 4 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique du Brion
Consultation du 27/10/2020 au 17/11/2020 - aucune contribution
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l'arrêté du 4 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique du Brion - FR7200801