Arrêté modifiant l’arrêté du 05 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Moyenne vallée de l’Ardèche, pelouses du plateau des Gras (zone spéciale de conservation)

Consultation du 15/04/2021 au 06/05/2021 - aucune contribution

fr8201657 arrete annexe (pdf - 204.1 kio)

fr8201657 fiche consultation (pdf - 226.8 kio)

fr8201657 fsd (pdf - 811.2 kio)

fr8201657 cartes1 7 (pdf - 20.5 Mio)

fr8201657 cartes8 14 (pdf - 19.9 Mio)

fr8201657 cartes15 16 (pdf - 5.9 Mio)

fr8201657 fiche synthese (pdf - 49.5 kio)

fr8201657 fiche motifs (pdf - 47.5 kio)

Partager la page

Sur le même thème

Plan national d’actions en faveur du Gypaète barbu (2025-2034)

7 octobre 2025

Projet de décret portant moratoire sur la pêche de loisir en eau douce de l’anguille d’Europe

3 octobre 2025

Projet d’arrêté relatif à la définition, la répartition et les modalités de gestion du quota (…)

3 octobre 2025

Plan de gestion 2025-2040 du Parc naturel marin d’Iroise

En application de l’article L. 123-19-1du code de l'environnement, le plan de gestion 2025-2040 du Parc naturel marin d’Iroise est soumis à la (…)

24 septembre 2025

Haut de page