Eau et biodiversité
Arrêté modifiant l’arrêté du 27 octobre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de l’Isle de Périgueux à sa confluence avec la Dordogne » - FR7200661 (zone spéciale de conservation)
Consultation du 20/05/2021 au 10/06/2021 - aucune contribution
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l’arrêté du 27 octobre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de l'Isle de Périgueux à sa confluence avec la Dordogne » - FR7200661 (zone spéciale de conservation)
Arrêté modifiant l’arrêté du 26 décembre 2008 portant désignation du site Natura 2000 "Vallée de l’Eure" - FR2300128 (zone spéciale de conservation)
Consultation du 20/05/2021 au 10/06/2021 - 2 contributions
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l’arrêté du 26 décembre 2008 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de l'Eure » - FR2300128 (zone spéciale de conservation)
Plan national d’action 2021-2025 en faveur du puffin des Baléares
Consultation du 17/05/2021 au 07/06/2021 - 306 contributions
Plan national d’action 2021-2025 en faveur du dugong
Consultation du 20/04/2021 au 11/05/2021 - 15 contributions
Projet d’arrêté fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant la posidonie (Posidonia oceanica)
Consultation du 19/04/2021 au 10/05/2021 - 1 contribution
Projet d’arrêté relatif à la mise en place à titre expérimental de mesures d’effarouchement de l’ours brun dans les Pyrénées pour prévenir les dommages aux troupeaux
Consultation du 16/04/2021 au 09/05/2021 - 3149 contributions
Ce projet d’arrêté pris à titre expérimental s’inscrit dans le cadre du plan d’action ours brun 2018-2028, publié le 9 mai 2018, s’inscrivant lui-même dans la Stratégie Pyrénéenne de Valorisation de la biodiversité.
Arrêté modifiant l’arrêté du 21 mars 2016 portant désignation du site Natura 2000 Massif de la Malepère (zone spéciale de conservation)
Consultation du 15/04/2021 au 06/05/2021 - aucune contribution
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l'arrêté du 21 mars 2016 portant désignation du site Natura 2000 Massif de la Malepère(zone spéciale de conservation)
Arrêté modifiant l’arrêté du 29 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Le Lez (zone spéciale de conservation)
Consultation du 15/04/2021 au 06/05/2021 - 4 contributions
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l'arrêté du 29 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Le Lez (zone spéciale de conservation)