Eau et biodiversité
Plan National d’Actions 2026-2030 en faveur de quatre taxons de saxifrages rupestres
Consultation du 08/06/2026 au 29/06/2026 - 3 contributions
Plan National d’Actions 2024-2033 en faveur de la flore et des habitats menacés des pelouses sableuses continentales de la vallée du Rhône et de l’Ain
Consultation du 08/06/2026 au 29/06/2026 - 2 contributions
Plan National d’Actions 2024-2033 en faveur de la flore et des milieux naturels des parois et pieds de parois calcaires liguro-provençales
Consultation du 08/06/2026 au 29/06/2026 - aucune contribution
Plan National d’Actions 2023-2032 en faveur de l’Epipactis du castor et des forêts alluviales du Rhône
Consultation du 08/06/2026 au 29/06/2026 - 1 contribution
Plan National d’Actions 2023-2032 en faveur de l’Alysson du Rhône (Alyssum rhodanense)
Consultation du 08/06/2026 au 29/06/2026 - aucune contribution
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 4 mai 2023 relatif à la mise en place de mesures d’effarouchement de l’ours brun dans les Pyrénées pour prévenir les dommages aux troupeaux
Consultation du 08/06/2026 au 29/06/2026 - 770 contributions
Modification de la composition du conseil de gestion du parc naturel marin du bassin d’Arcachon
Consultation du 28/05/2026 au 18/06/2026 - 3 contributions
Projet d’arrêté fixant la liste des usages des produits phytopharmaceutiques, pour lesquels aucune solution technique alternative ne permet d’obtenir la qualité requise dans le cadre des compétitions officielles pour les équipements sportifs ou parties d’équipements sportifs
Consultation du 26/05/2026 au 16/06/2026 - 29 contributions