Eau et biodiversité
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Cuesta du Bray" .
Consultation du 28/07/2014 au 18/08/2014 - 1 contribution
Projet d'arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Cuesta du Bray" zone spéciale de conservation.
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Pertuis Charentais"
Consultation du 24/07/2014 au 14/08/2014 - aucune contribution
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Pertuis Charentais", ZSC
Arrâté portant désignation du site Natura 2000 "Plateau de Rochebonne"
Consultation du 24/07/2014 au 14/08/2014 - 5 contributions
Projet d'arrêté portant désignation du site Natura 2000 FR 5402012 "Plateau de Rochebonne", ZSC
Arrêté portant désignation du site Natura 20 "Citerne de Sainte-Ouenne"
Consultation du 24/07/2014 au 14/08/2014 - aucune contribution
Projet d'arrêté portant désignation du site Natura 2000 FR 5402011 "Citerne de Sainte-Ouenne", ZSC
Projet d’arrêté autorisant l’emploi de chevrotines pour le tir du sanglier en battues collectives dans le département de la Haute-Corse pour les campagnes cynégétiques 2014 - 2015, 2015 - 2016 et 2016 - 2017
Consultation du 24/07/2014 au 17/08/2014 - 14 contributions
Conformément à l’article 4 de l’arrêté ministériel du 1 août 1986 relatif à divers procédés de chasse, de destruction des animaux nuisibles et à la reprise du gibier vivant dans un but de repeuplement, dans les départements présentant des formations de garrigues ou maquis, le ministre chargé de la chasse peut autoriser par un arrêté ministériel, sur (…)
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Vallée du Corchon"
Consultation du 24/07/2014 au 14/08/2014 - aucune contribution
Projet d'arrêté portant désignation du site Natura 2000 FR 5400459 "Vallée du Corchon", ZSC
Projet d’arrêté relatif à la liste des espèces dont la chasse peut être autorisée en temps de neige dans le département des Alpes-Maritimes pour les saisons de chasse 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017
Consultation du 21/07/2014 au 14/08/2014 - 129 contributions
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Vallée de l’Aston"
Consultation du 11/07/2014 au 01/08/2014 - aucune contribution
Projet d'arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Vallée de l'Aston"