Eau et biodiversité
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 " Ruisseaux à écrevisses du bassin de l’Yonne amont "
Consultation du 01/08/2014 au 23/08/2014 - aucune contribution
Projet d'arrêté portant désignation du site Natura 2000 FR 2600987 "Ruisseaux à écrevisses du bassin de l'Yonne amont", zone spéciale de conservation.
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Forêts, landes, tourbières de la vallée de la Canche"
Consultation du 01/08/2014 au 23/08/2014 - aucune contribution
Projet d'arrêté portant désignation du site Natura 2000 FR 2600982 Forêts, "landes, tourbières de la vallée de la Canche", zone spéciale de conservation.
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Pelouses et forêts calcicoles de la Côte et Arrière Côte de Beaune "
Consultation du 01/08/2014 au 23/08/2014 - aucune contribution
Projet d'arrêté portant désignation du site Natura 2000 FR 2600973 "Pelouses et forêts calcicoles de la Côte et Arrière Côte de Beaune" zone spéciale de conservation,
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Pelouses calcicoles de la Côte châlonnaise"
Consultation du 01/08/2014 au 23/08/2014 - aucune contribution
Projet d'arrêté portant désignation du site Natura 2000 FR 2600971 "Pelouses calcicoles de la Côte châlonnaise", zone spéciale de conservation.
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Massifs forestiers de Francheville, d’Is-sur-Tille et des Laverottes"
Consultation du 01/08/2014 au 23/08/2014 - aucune contribution
Projet d'arrêté portant désignation du site Natura 2000 FR 2600960 "Massifs forestiers de Francheville, d'Is-sur-Tille et des Laverottes", zone spéciale de conservation.
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 " Milieux forestiers du Châtillonnais avec marais tufeux et sites à sabot de Vénus"
Consultation du 01/08/2014 au 23/08/2014 - aucune contribution
Projet d'arrêté portant désignation du site Natura 2000 FR 2600959 "Milieux forestiers du Châtillonnais avec marais tufeux et sites à sabot de Vénus", zone spéciale de conservation.
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Milieux forestiers et pelouses des combes de la Côte dijonnaise"
Consultation du 31/07/2014 au 22/08/2014 - aucune contribution
Projet d'arrêté pour le site Natura 2000 FR 2600956 "Milieux forestiers et pelouses des combes de la Côte dijonnaise", zone spéciale de conservation
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Milieux forestiers, prairies et pelouses de la vallée du Suzon"
Consultation du 31/07/2014 au 22/08/2014 - aucune contribution
Projet d'arrêté pour le site Natura 2000 FR 2600957 "Milieux forestiers, prairies et pelouses de la vallée du Suzon", zone spéciale de conservation