Eau et biodiversité
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Vallées et côteaux thermophiles de la région de Maurs"
Consultation du 31/07/2014 au 21/08/2014 - aucune contribution
Projet d'arrêté pour le site Natura 2000 FR 8301065 "Vallées et côteaux thermophiles de la région de Maurs", zone spéciale de conseration
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Côteaux de Raulhac et Cros de Ronesque"
Consultation du 31/07/2014 au 21/08/2014 - aucune contribution
Projet d'arrêté pour le site Natura 2000 FR 8301061 "Côteaux de Raulhac et Cros de Ronesque", zone spéciale de conservation
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Tourbières et zones humides du nord-est du massif cantalien"
Consultation du 31/07/2014 au 21/08/2014 - aucune contribution
Projet d'arrêté pour le site Natura 2000 FR 8301056 "Tourbières et zones humides du nord-est du massif cantalien", zone spéciale de conservation
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Puy de Pileyre-Turluron"
Consultation du 31/07/2014 au 21/08/2014 - aucune contribution
Projet d'arrêté pour le site Natura 2000 FR 8301048 "Puy de Pileyre-Turluron", zone spéciale de conservation
Projet d’arrêté fixant les quotas départementaux dans les limites desquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant les grands cormorans (Phalacrocorax carbo sinensis) pour la période 2014-2015
Consultation du 31/07/2014 au 22/08/2014 - 81 contributions
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 7 février 2005 relatif à la délimitation du périmètre d’intervention de l’établissement public territorial de bassin
Consultation du 29/07/2014 au 11/09/2014 - 10 contributions
Projet de décret relatif aux établissements publics territoriaux de bassin et aux établissements publics d’aménagement et de gestion de l’eau
Consultation du 29/07/2014 au 11/09/2014 - 36 contributions
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "réseau de coteaux et vallée du bassin de la Selle"
Consultation du 28/07/2014 au 18/08/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté portant désignation du site Natura 2000 "réseau de coteaux et vallée du bassin de la Selle" FR 2200362, (zone spéciale de conservation)