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Arrêté modifiant l’arrêté du 15 décembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 Vallée du Loir de Vaas à Bazouges - FR5200649
Eau et Biodiversité
16 août 2022
Arrêté modifiant l’arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Dordogne quercynoise » - FR7300898
Eau et Biodiversité
16 août 2022
Arrêté modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Marais Vernier, Risle Maritime » - FR2300122
Eau et Biodiversité
16 août 2022
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Sambre » - FR3102006
Eau et Biodiversité
16 août 2022
Arrêté modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Petite montagne du Jura » - FR4301334
Eau et Biodiversité
16 août 2022
Arrêté modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Reculées de la Haute Seille » - FR4301322
Eau et Biodiversité
16 août 2022
