Arrêté modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Marais Vernier, Risle Maritime » - FR2300122

Consultation du 16/08/2022 au 06/09/2022 - 1 contribution

Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Marais Vernier, Risle Maritime » - FR2300122

fr2300122 arrete (pdf - 123.6 kio)

fr2300122 annexe (pdf - 134.9 kio)

fr2300122 fiche consultation (pdf - 212.8 kio)

fr2300122 fsd (pdf - 265.9 kio)

fr2300122 cartes (pdf - 9.4 Mio)

fr2300122 fiche synthese avec observation (pdf - 48.5 kio)

fr2300122 fiche motifs avec observation (pdf - 53.4 kio)

Arrêté modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Marais Vernier, Risle Maritime » - FR2300122

Sur le même thème

Projet d’arrêté relatif à la fermeture anticipée de la pêche de loisir en eau douce de (…)

Projet d’arrêté précisant les critères de définition et de délimitation des zones humides en (…)

Arrêté du [ ] modifiant l’arrêté du 3 septembre 2025 relatif à l’analyse de substances per- (…)

Projet de décret relatif aux autorisations requises pour pratiquer la pêche professionnelle en (…)

Arrêté modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Marais Vernier, Risle Maritime » - FR2300122

Partager la page

Sur le même thème

Projet d’arrêté relatif à la fermeture anticipée de la pêche de loisir en eau douce de (…)

Projet d’arrêté précisant les critères de définition et de délimitation des zones humides en (…)

Arrêté du [ ] modifiant l’arrêté du 3 septembre 2025 relatif à l’analyse de substances per- (…)

Projet de décret relatif aux autorisations requises pour pratiquer la pêche professionnelle en (…)