Arrêté modifiant l’arrêté du 15 décembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 Vallée du Loir de Vaas à Bazouges - FR5200649

Consultation du 16/08/2022 au 06/09/2022 - aucune contribution

Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l’arrêté du 15 décembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 Vallée du Loir de Vaas à Bazouges - FR5200649

fr5200649 arrete annexe (pdf - 202.7 kio)

fr5200649 fiche consultation (pdf - 216.1 kio)

fr5200649 fsd (pdf - 792.6 kio)

fr5200646 carte assemblage (pdf - 8.7 Mio)

fr5200646 carte1 (pdf - 5.3 Mio)

fr5200646 carte2 (pdf - 5.7 Mio)

fr5200646 carte3 (pdf - 5.9 Mio)

fr5200646 carte4 (pdf - 5.4 Mio)

fr5200646 carte5 (pdf - 5.6 Mio)

fr5200646 carte6 (pdf - 5.4 Mio)

fr5200646 carte7 (pdf - 4.8 Mio)

fr5200646 carte8 (pdf - 4.5 Mio)

fr5200649 fiche motifs (pdf - 47.4 kio)

fr5200649 fiche synthese (pdf - 50.5 kio)

Arrêté modifiant l’arrêté du 15 décembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 Vallée du Loir de Vaas à Bazouges - FR5200649

Sur le même thème

Projet d’arrêté précisant les critères de définition et de délimitation des zones humides en (…)

Arrêté du [ ] modifiant l’arrêté du 3 septembre 2025 relatif à l’analyse de substances per- (…)

Projet de décret relatif aux autorisations requises pour pratiquer la pêche professionnelle en (…)

Projet de décret inscrivant le silure sur la liste des espèces susceptibles de provoquer des (…)

Arrêté modifiant l’arrêté du 15 décembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 Vallée du Loir de Vaas à Bazouges - FR5200649

Partager la page

Sur le même thème

Projet d’arrêté précisant les critères de définition et de délimitation des zones humides en (…)

Arrêté du [ ] modifiant l’arrêté du 3 septembre 2025 relatif à l’analyse de substances per- (…)

Projet de décret relatif aux autorisations requises pour pratiquer la pêche professionnelle en (…)

Projet de décret inscrivant le silure sur la liste des espèces susceptibles de provoquer des (…)