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Projet de Plan national d’actions « Vautour fauve et activités d’élevage »

Eau et Biodiversité

10 février 2017

Projet d’arrêté fixant les caractéristiques générales et les règles de fonctionnement des établissements détenant ou présentant au public des spécimens vivants de cétacés

Eau et Biodiversité

7 février 2017

Projets d’arrêtés fixant un nombre supplémentaire de spécimens de loups (Canis lupus) dont la destruction pourra être autorisée pour la période 2016-2017

Eau et Biodiversité

30 janvier 2017

Demande de dérogation à la réglementation relative aux espèces protégées déposée par l’Office national des forêts et ses partenaires (l’Institut national de la recherche agronomique et l’Institut des sciences de l’évolution de Montpellier).

Eau et Biodiversité

20 janvier 2017

Projet de plan national d’actions en faveur de la Sittelle corse

Eau et Biodiversité

17 janvier 2017

Projet d’arrêté ministériel portant dérogation, à titre expérimental, aux dispositions de destruction du sanglier (Sus scrofa) dans le département du Gard

Eau et Biodiversité

22 décembre 2016

Projet d’arrêté modificatif de l’arrêté du 16 août 2016 relatif à l’interdiction du commerce de l’ivoire d’éléphants et de la corne de rhinocéros sur le territoire national

Eau et Biodiversité

22 décembre 2016

Projet de Stratégie nationale relative aux espèces exotiques envahissantes

Eau et Biodiversité

19 décembre 2016

Texte d’application de la loi n°2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages : décret relatif aux parcs naturels régionaux

Eau et Biodiversité

21 novembre 2016

Demande de dérogation à la réglementation relative aux espèces protégées déposée par l’Office national des forêts

Eau et Biodiversité

17 novembre 2016

Projet de décret pris pour l’application de l’article 98 de la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, relatif aux « zones de conservation halieutiques »

Eau et Biodiversité

27 octobre 2016

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