Articles

Filtrer les articles

Décret modifiant l’article R.424-13 fixant les dates et conditions spécifiques de chasse à Saint-Pierre-et-Miquelon

Eau et Biodiversité

31 juillet 2020

Demande de dérogation à la protection stricte de l’espèce protégée Vitis vinifera déposée par l’Office national des forêts et ses partenaires

Eau et Biodiversité

28 juillet 2020

Projet d’arrêté relatif à la chasse de la tourterelle des bois Saison 2020-2021

Eau et Biodiversité

22 juillet 2020

Projet de décret relatif au droit de préemption pour la préservation des ressources en eau destinées à la consommation humaine

Eau et Biodiversité

6 juillet 2020

Projet d’arrêté relatif aux mesures de protection des personnes lors de l’utilisation de produits phytopharmaceutiques à proximité des zones d’habitation et des lieux à usage collectif et modifiant l’arrêté du 4 mai 2017 relatif à la mise sur le marché et à l’utilisation des produits phytopharmaceutiques et de leurs adjuvants visés à l’article L. 253-1 du code rural et de la pêche maritime

Eau et Biodiversité

2 juillet 2020

Projets d’arrêtés autorisant l’emploi de chevrotines pour le tir du sanglier en battues collectives dans les départements de la Haute-Corse et de la Corse-du-sud pour les campagnes cynégétiques 2020-2021, 2021-2022 et 2022-2023

Eau et Biodiversité

1er juillet 2020

Projet d’arrêté relatif à la chasse de la barge à queue noire en France métropolitaine pendant la saison 2020-2021

Eau et Biodiversité

29 juin 2020

Projets d’arrêtés relatif à la capture des vanneaux et des pluviers dorés et relatif à la tenderie aux grives ou aux merles noirs dans le département des Ardennes pour la campagne 2020-2021

Eau et Biodiversité

26 juin 2020

Projets d’arrêtés relatifs à la capture des grives et des merles noirs destinés à servir d’appelants dans 5 départements de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur pour la campagne 2020-2021

Eau et Biodiversité

26 juin 2020

Projets d’arrêtés relatifs à la capture de l’alouette des champs au moyen de pantes et de matoles dans 4 départements de Nouvelle Aquitaine pour la campagne 2020-2021

Eau et Biodiversité

26 juin 2020

Projet d’arrêté relatif à la chasse du courlis cendré en France métropolitaine pendant la saison 2020-2021

Eau et Biodiversité

26 juin 2020

Haut de page