projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 23 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Les cavités de Tillières-sur-Avre » - FR2302011 (ZSC)
Eau et Biodiversité
12 septembre 2024
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projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 23 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Les grottes du mont Roberge »
Eau et Biodiversité
12 septembre 2024
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 23 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Corbie »
Eau et Biodiversité
12 septembre 2024
Demande de dérogation à la réglementation relative aux espèces protégées, déposée par le Pôle national d’entomologie forestière (PNEF)
Eau et Biodiversité
19 juillet 2024
Projet d’arrêté du suspendant la chasse de la barge à queue noire en France métropolitaine jusqu’au 30 juillet 2025
Eau et Biodiversité
11 juillet 2024
Projet d’arrêté du suspendant la chasse du courlis cendré en France métropolitaine jusqu’au 30 juillet 2025
Eau et Biodiversité
11 juillet 2024
Consultation du public sur les textes instituant les sites naturels de compensation, de restauration et de renaturation (SNCRR)
Eau et Biodiversité
12 juin 2024
Arrêté modifiant l’arrêté du 9 juin 2021 fixant les prescriptions techniques générales applicables aux plans d’eau, y compris en ce qui concerne les modalités de vidange, relevant de la rubrique 3.2.3.0 de la nomenclature annexée à l’article R. 214-1 du code de l’environnement
Eau et Biodiversité
27 mai 2024
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Grotte du Ker de Massat » - FR7300839
Eau et Biodiversité
10 avril 2024
