[Consultation terminée] - Arrêté portant modification de l’arrêté du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection

Consultation du 02/07/2026 au 23/07/2026 - 10097 contributions

Introduction :
Le Lagopède alpin (Lagopus muta) est un oiseau sédentaire boréo-alpin, présent en France dans les massifs des Alpes et des Pyrénées, qui figure parmi les espèces énumérées aux annexes I et II de la directive 2009/147/CE et est mentionné dans l’arrêté du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée.

Le projet d’arrêté propose de modifier l’arrêté du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection afin d’ajouter le lagopède alpin.

Le projet d’arrêté va donc plus loin, en termes de protection de l’espèce concernée, que le moratoire préconisé par le Conseil d’Etat en 2026 pour le lagopède alpin.

En outre, par coordination, le projet d’arrêté propose de modifier l’arrêté du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée en supprimant le Lagopède alpin (Lagopus muta) de la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée.

Contexte :
Par une décision du 2 mars 2026, le Conseil d’État a annulé la décision implicite de rejet du ministre chargé de la chasse refusant de prendre un arrêté suspendant la chasse du lagopède alpin (Lagopus muta). Il a également enjoint au ministre de prendre, dans un délai de deux mois suivant la notification de sa décision, un arrêté suspendant la chasse de cette espèce sur l’ensemble du territoire métropolitain pour une durée de cinq ans.

Cette décision intervient à la suite d’un recours introduit par plusieurs associations de protection de la nature, notamment la Ligue pour la protection des oiseaux, One Voice et le Comité écologique ariégeois. Ces associations demandaient l’instauration d’un moratoire sur la chasse de cette espèce.

Le Conseil d’État a estimé que le refus du ministre constituait une inexacte application des dispositions du code de l’environnement, en particulier celles relatives à la gestion des espèces de gibier et aux pouvoirs du ministre en matière de suspension de la chasse.

Le Conseil d’État s’est fondé sur les données scientifiques disponibles relatives à l’état des populations de lagopèdes alpins en France. Il a considéré que ces données mettent en évidence :

• Un déclin marqué des populations au cours des deux dernières décennies ;
• La disparition de l’espèce dans une proportion importante de communes où elle était historiquement présente, notamment dans les Alpes et les Pyrénées ;
• Un risque élevé de disparition dans certaines zones périphériques de son aire de distribution.

L’état de conservation de l’espèce a ainsi été jugé mauvais et sa dynamique de conservation défavorable. Dans ce contexte, le Conseil d’État a considéré que la chasse n’était pas compatible avec les objectifs de conservation, même si elle n’est pas nécessairement la cause principale du déclin de l’espèce.

Contenu du texte :
L’article 1er du projet d’arrêté modifie l’article 3 de l’arrêté du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection, qui comportera, avec la modification envisagée l’espèce suivante :

« Phasianidés (Galliformes)
« Lagopède alpin (Lagopus muta). »

L’article 2 du projet d’arrêté modifie l’article 1er de l’arrêté du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée afin de supprimer le lagopède alpin de la liste des espèces dont la chasse est autorisée.

Consultations obligatoires :
Cet arrêté entrainant une modification de l’arrêté du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée, le Conseil national de la chasse et de la faune sauvage a émis un avis défavorable sur ce projet lors de la séance du 18 avril 2026.

Cet arrêté, modifiant l’arrêté du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection, a été présenté au Conseil national de la protection de la nature le 17 juin 2026 et a fait l’objet d’un avis favorable de cette instance.

Le texte présente également un impact sur l’environnement et nécessite donc à ce titre une consultation du public conformément aux dispositions de l’article L. 123-19-1 du code de l’environnement.

Pour la bonne prise en compte de votre avis veuillez faire apparaitre le mot « favorable » ou « défavorable » dans le titre de votre contribution.

2026 06 12 projet arrete classement espece protegee lagopede alpin version cnpn vf (pdf - 99.6 kio)

2026 19 avis cnpn classement lagopede alpin 17 06 2026 (pdf - 320.3 kio)

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Commentaires

  •  Avis très favorable sur ce projet d’arrêté pour la protection du Lagopède alpin, le 14 juillet 2026 à 17h28

    J’émets un avis très favorable au projet d’arrêté visant à inscrire le Lagopède alpin sur la liste des espèces protégées sur l’ensemble du territoire national.

    Cette espèce comme toutes les espèces de galliformes de montagne sont en état de conservation défavorable, notamment en raison du réchauffement climatique et de la disparition progressive de son habitat. L’arrêt des prélèvements de cette espèce est une mesure qui devrait permettre l’atteinte de l’objectif de restauration et de maintien de leurs populations.

    Avec la LPO, et d’accord avec l’avis de la CNPN, je soutiens l’adoption de ce projet d’arrêté, qui constitue une avancée majeure pour la conservation de la biodiversité montagnarde et la mise en conformité des politiques publiques avec les connaissances scientifiques et les objectifs de conservation des espèces sauvages.

  •  Favorable au classement espèce protégée , le 14 juillet 2026 à 17h19
    Je suis favorable au classement espèce protégée pour le lagopède alpin pour cette oiseau proche de l’extinction.
  •  Avis défavorable, le 14 juillet 2026 à 17h16
    Le Gouvernement va bien au-delà de ce qu’a demandé le Conseil d’État :
    - Par sa décision du 2 mars 2026 (n° 497460), le Conseil d’État a uniquement demandé au Gouvernement de suspendre la chasse du lagopède alpin pendant 5 ans afin de permettre l’acquisition de nouvelles connaissances scientifiques. Le lagopède alpin n’est pas une espèce menacée d’extinction. Les effectifs nationaux demeurent significatifs. L’espèce reste largement présente dans les massifs français Les chasseurs sont des acteurs essentiels de la connaissance scientifique. Une protection intégrale pourrait être contre-productive :
  •  Avis défavorable, le 14 juillet 2026 à 17h15
    Je suis contre ce nouvel arrêté, Les chasseurs ont effectué un travail colossal en faveur de cette espèce, tout le monde le sais, ce n’est pas les quelques prélèvements que fait la chasse qui impacte ces espèces mais les activités touristiques qui sont essentiellement à l’origine des difficultés de ces oiseaux. Si l’espèce est classée "protégée" ce sera pire car les institutions cynégétiques risquent, de fait, stopper leurs actions au profit de ses oiseaux et malheureusement personne d’autre ne le fera.
  •  Avis favorable, le 14 juillet 2026 à 17h11
    Je suis pour le classement définitif du Lagopède alpin en espèce protégée afin que toutes les conditions soient remplies pour que celle espèce en déclin puisse être préservée.
  •  Avis défavorable , le 14 juillet 2026 à 17h09
    Avis défavorable pour classer le lagopéde alpin en espèce protégée.
  •  Défavorable, le 14 juillet 2026 à 17h06
    Je ne comprends pas que l’avis du conseil d’État en faveur d’un moratoire conduise à un classement en espèce protégée. Si le déclin des populations semble réel en zone périphériques, principalement du fait du changement climatique, il existe des populations en bonne santé qui peuvent sans danger supporter une chasse raisonnée. Celle-ci engage les chasseurs et leurs fédérations concernées dans des actions de comptage (au chant au printemps, au chien d’arrêt en été pour estimer la qualité de la reproduction), permettant un suivi efficace. Cette chasse, rigoureusement encadrée, patrimoine du monde rural montagnard, est certainement moins nocive que la surfréquentation touristique des massifs, les randonnées hivernales, la circulation massive des VTT, le survol à basse altitude des reliefs par divers engins volants, motorisés ou non, pour ne parler que des activités licites. Pourquoi seule la chasse serait-définitivement-interdite ?
  •  Favorable, le 14 juillet 2026 à 17h04
    Je suis pour un avis favorable au projet d’arrêté ministériel visant à classer le Lagopède alpin sur la liste des espèces protégées sur le territoire national. Aujourd’hui il fait 40° dans mon village (14 juillet 2026), le changement climatique nous oblige à protéger les animaux.
  •  FAVORABLE, le 14 juillet 2026 à 17h04
    Je suis favorable au classement du lagopède alpin parmi les espèces protégées. Il s’agit d’enrayer son déclin, et même son effondrement, dont les causes sont multiples : chasse, dérangement, exploitation forestière, changement climatique, … C’est un comble d’autoriser la chasse d’une espèce aussi menacée. Il est également nécessaire de protéger ses habitats. C’est urgent, il faut agir avec une approche globale de protection du lagopède.
  •  avis favorable, le 14 juillet 2026 à 17h03
    Proteger cette espece est une necessité
  •  Défavorable, le 14 juillet 2026 à 17h03
    Je suis opposé au projet d’arrêté venant modifier la liste des espèces d’oiseaux protégées pour les raisons suivantes : Le lagopède alpin est largement présent dans les différents massifs français, principalement des Alpes et des Pyrénées, comme le précise l’Observatoire de Galliformes de Montagne dans son bilan décennal 2010-2019. Une baisse de population pouvant être constatée localement ne peut pas être interprétée comme un déclin global de l’espèce dont les effectifs nationaux sont estimés entre 10 000 et 26 000 individus. Pour preuve, l’Union Internationale pour la Conservation de la Nature (UICN) ne classe l’espèce que comme « Quasi menacée » sur sa liste rouge, classement qui est bien moins préoccupant que ceux de « Vulnérable », « En danger » ou « En danger critique ». C’est d’ailleurs probablement pour cette raison que le Conseil d’Etat a demandé par sa décision n°497460 du 02 Mars 2026 au gouvernement Français uniquement de suspendre sa chasse pour une durée de 5 ans sur le territoire métropolitain, et ce afin de permettre l’acquisition de nouveaux éléments scientifiques. Le Conseil d’Etat n’a pas demandé de classer le lagopède alpin parmi les espèces protégées, ni de le retirer définitivement des espèces chassables. Le projet d’arrêté est donc totalement subjectif, introduisant une interprétation politique, alors qu’il se devrait d’être objectif et simplement instituer un moratoire temporaire (suspension de la chasse de l’espèce) pour une durée de 5 ans sur le territoire métropolitain, afin de protéger l’espèce tout en laissant la possibilité de réévaluer l’état de sa population au terme des cinq années, comme demandé par le Conseil d’Etat. Dans son jugement, le Conseil d’Etat à d’ailleurs implicitement reconnu que la chasse ne constitue pas la cause du déclin du lagopède alpin dont les principaux facteurs identifiés sont notamment : le réchauffement climatique entrainant la réduction et la fragmentation de ses habitats, la fermeture des milieux nuisant également à son habitat, ou encore le dérangement causé par les activités de montagne. La chasse du lagopède alpin était très largement encadrée et réglementée par les Fédérations Départementales des Chasseurs concernées qui instituaient des plans de gestion départementaux basés sur le suivi des populations, assuré par les comptages réalisés avec les partenaires scientifiques afin d’estimer localement le succès de la reproduction annuelle ; Suivant celui-ci, soit la chasse de l’espèce était automatiquement et totalement fermée sur un ou plusieurs massifs si la reproduction était insuffisante, soit permise avec des prélèvements très faibles et strictement limités si l’indice de reproduction le permettait sans mettre la population locale en danger. Madame la Ministre, dans son projet d’arrêté, a choisi la facilité en utilisant la chasse comme variable d’ajustement au lieu de traiter les causes racines du déclin de l’espèce, citées plus haut. Ce projet d’arrêté instituant une protection intégrale de l’espèce, s’il est adopté, sera totalement contre-productif : Les Fédérations Départementales des Chasseurs concernées n’investiront plus de temps ni de moyens humains et financiers dans le suivi d’une espèce qui sort totalement du champ de leur compétence cynégétique, alors qu’il est impossible de gérer efficacement une espèce sans disposer de données scientifiques robustes et régulièrement actualisées comme le permettaient les actions citées plus haut, engagées en faveur de l’espèce. Le projet d’arrêté, en allant bien au-delà de l’imposition du jugement du Conseil d’Etat, ôtera définitivement la possibilité de réévaluation de l’état de conservation de l’espèce lagopède alpin. Il aura pour conséquence de placer l’espèce sous stricte protection, entrainant de fait la seule gestion et mise à disposition de moyens nécessaires à son suivi (techniques, humains, financiers …) par l’État, voyant son avenir reposer exclusivement sur l’action publique, alors que la préservation de cette espèce emblématique de nos montagnes ne peut se faire sans une mobilisation collective et concertée. Paradoxalement, et les exemples le montrent hélas, interdire la chasse d’une espèce conduit à sa disparition. Comme souvent, en matière de biodiversité, le mieux peut devenir l’ennemi du bien.
  •  Projet d’arrêté sur le Galopede Alpin, le 14 juillet 2026 à 16h50
    Je donne un avis défavorable à ce projet
  •  Avis favorable , le 14 juillet 2026 à 16h48
    Les menaces qui pèsent sur le lagopède alpin sont suffisamment importantes pour ne pas rajouter des prélèvements par la chasse sur les populations restantes
  •  avis favorable, le 14 juillet 2026 à 16h47
    Bien évidemment que ces oiseaux en déclin doivent être protégés de ces massacres. Quand on lit les commentaires de ces barbares qui tirent sur tout ce qui volent comment peut on prétendre que la destruction de ces oiseaux est favorable au suivi de la population, comme si l’on avait à faire à des scientifiques qui se préoccupent de gérer les indicateurs de suivi de la population. Le seul indicateur qui leur soit pertinent est le nombre d’oiseaux abattus en une journée. Quelle hypocrisie, c’est encore les premiers écologistes de France qui revendique de telle niaiserie .
  •  Avis favorable , le 14 juillet 2026 à 16h43
    Les menaces qui pèsent sur le lagopède alpin sont suffisamment importantes pour ne pas rajouter des prélèvements par la chasse sur les populations restantes. L’arrêt de la chasse n’est pas néanmoins la solution miracle il serait utile de renforcer la protection de l’habitat naturel du lagopède pour assurer sa survie ( par ex impact du surtourisme en région de montagne )
  •  Avis défavorable , le 14 juillet 2026 à 16h35

    Depuis plusieurs décennies, les fédérations départementales des chasseurs participent activement :

    aux comptages réalisés avec les partenaires scientifiques ;
    au suivi des populations ;
    à l’acquisition de données indispensables à la gestion de l’espèce.
    Les systèmes de gestion mis en place conduisaient déjà à suspendre la chasse lorsque l’état de la population le justifiait. Qui aura encore intérêt à investir du temps et des moyens dans le suivi d’une espèce qui sort totalement du champ de compétence cynégétique ? Or il est impossible de gérer efficacement une espèce sans disposer de données scientifiques robustes et régulièrement actualisées.

  •  Avis FAVORABLE à la protection du Lagopède alpin, le 14 juillet 2026 à 16h31
    Avis favorable à lArrêté portant modification de l’arrêté du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du teeitoire et les modalité de leur protection. Le lagopède alpin doit être protégé comme toutes les espèces en déclin devrait l’être.
  •  Favorable, le 14 juillet 2026 à 16h31
    Cet arrêté ne peut être que favorable à cette espèce menacée par le changement climatique (réduction de son habitat). Les prélèvements, même faibles, s’ajoutent à ces pressions. Une citoyenne naturaliste pyrénéenne.
  •  avis favorable au classement du Lagopède Alpin sur la liste des espèces protégées, le 14 juillet 2026 à 16h30
    Le Lagopède Alpin fait face à des difficultés de survie à cause du dérèglement climatique qui menace de plus en plus son aire de répartition. Si on y ajoute la pression de chasse alors c’est condamné cette espèce à une disparition certaine. Ce classement irait dans le sens de la protection accrue d’une biodiversité qui se fragilise toujours plus (disparition de nombreuses espèces d’animaux et de plantes dû au changement trés rapide de notre climat). Il est encore temps d’agir pour garder cette espèce sur notre planète et son classement sur la liste des espèces protégées ira dans ce sens.
  •  Mme MELLOT Virginie , le 14 juillet 2026 à 16h30
    Je soutiens pleinement ce projet d’arrêté, qui constitue une décision nécessaire, fondée à la fois sur les connaissances scientifiques les plus récentes, sur le droit et sur les enjeux de préservation de la biodiversité. Le Lagopède alpin est une espèce relicte de l’ère glaciaire dont les populations françaises, limitées aux Alpes et aux Pyrénées, sont aujourd’hui isolées et fragmentées. Son habitat de haute montagne est directement menacé par le réchauffement climatique, qui réduit progressivement les surfaces favorables à sa survie. Dans ce contexte déjà très préoccupant, même des prélèvements de faible ampleur liés à la chasse s’ajoutent aux pressions existantes et compromettent les perspectives de restauration de ses populations. Le maintien de cette espèce sur la liste des espèces chassables constituait une incohérence scientifique et juridique. Il était difficilement justifiable de continuer à autoriser sa chasse alors que son état de conservation est reconnu comme défavorable. Le classement du Lagopède alpin parmi les espèces protégées permet de mettre la réglementation en cohérence avec les connaissances scientifiques actuelles. Cette évolution s’inscrit également dans la continuité de la décision du Conseil d’État du 2 mars 2026, qui a jugé que la chasse du Lagopède alpin n’était pas compatible avec les objectifs de conservation de l’espèce et en a ordonné la suspension. Il apparaît donc logique de traduire durablement cette exigence dans le droit. Enfin, le statut d’espèce protégée représente une avancée majeure car il ne se limite pas à interdire les prélèvements. Il permettra également de mieux préserver les habitats indispensables à la survie du Lagopède alpin. Cette protection est essentielle, car la dégradation des habitats, en complément des effets du changement climatique, constitue l’une des principales causes du déclin de cet oiseau emblématique de nos massifs montagneux. Pour toutes ces raisons, j’émets un avis pleinement favorable à ce projet d’arrêté.
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