[Consultation terminée] - Arrêté portant modification de l’arrêté du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection

Les chasseurs prélèvent très peu d’oiseaux, leurs attributions sont en conséquence de comptage réalisent par leur soin. Le déclin de la faune et la flore en montagne sont le résultat de la sur fréquentation. Trop de touristes !

Relique de l’ère glaciaire, le Lagopède des Alpes ne subsiste en France que sous forme de populations isolées et fragiles, cantonnées aux Alpes et aux Pyrénées. Il est inscrit sur la Liste rouge de l’UICN, et son déclin est alarmant : depuis le milieu du 20e siècle, le nombre de communes où il est présent a régressé de 33 % dans les Alpes et de 21 % dans les Pyrénées. Espèce inféodée aux milieux froids, le lagopède est particulièrement vulnérable au réchauffement climatique, qui réduit progressivement son habitat d’altitude. La diminution de l’enneigement modifie profondément son habitat, en particulier les zones de reproduction. Les prélèvements par la chasse, même faibles, s’ajoutent aux pressions climatiques et sont incompatibles avec la restauration des populations ; maintenir chassable une espèce en état de conservation défavorable est juridiquement intenable et scientifiquement injustifiable. Suspendre la chasse ne suffit cependant pas pour enrayer le déclin des populations ; le classement comme espèce protégée est nécessaire pour pouvoir aussi protéger les habitats forestiers et agir sur les autres causes de régression, comme la dégradation de l’habitat, qui constitue au-delà du changement climatique une des raisons majeures du déclin de cette espèce. La suspension de la chasse prononcée par le Conseil d’État le 2 mars 2026 n’est que temporaire (cinq ans) et réversible, alors que le statut d’espèce protégée offrirait un cadre juridique stable et durable. Je suis donc très favorable au projet d’arrêté modifiant le texte de 2009 fixant la liste des oiseaux protégés, et retirant définitivement le lagopède de la liste des espèces chassables.

Je suis favorable au retrait du lagopède alpin de la liste des espèces dont la chasse est autorisée. Son déclin dans son secteur de nidification est très préoccupant. Merci au ministère de la transition écologique d’agir pour sa protection.

L’arrêt de la Chase et donc sa protection par les chasseurs sera négatif pour son avenir. Il reste toutefois bien présent dans les Alpes et les Pyrénées

Même si j’entends les arguments des chasseurs, il est clair que l’espèce est désormais soumise à de tels types de stress (réchauffement, dérangements, fragmentation des milieux …) que le maintien de sa chasse me semble défavorable à son maintien dans nos massifs.

Je suis favorable au retrait du lagopède alpin de la liste des espèces dont la chasse est autorisée. Son état de conservation est préoccupant au vu des changements climatiques accentués dans les milieux que l’espèce habite. Merci au ministère de la transition écologique d’agir en ce sens.

Merci d’interdire les prélèvements sur une espèce en difficulté (dont l’état de conservation a été jugé mauvais). Arrêtons de tergiverser ; le vivant va devoir affronter bien des écueils, dont le réchauffement climatique que nous avons généré.

Je suis très favorable à la protection du Lagopède alpin. Il est temps que la France commence à protéger la biodiversité qui n’est que trop endommagée par les chasseurs. Je souhaiterais que cette mesure de protection soit à l’avenir généralisée à tous les oiseaux.

1. Le Gouvernement va bien au-delà de ce qu’a demandé le Conseil d’État :

Par sa décision du 2 mars 2026 (n° 497460), le Conseil d’État a uniquement demandé au Gouvernement de suspendre la chasse du lagopède alpin pendant cinq ans afin de permettre l’acquisition de nouvelles connaissances scientifiques.

En revanche, le Conseil d’État n’a jamais demandé :

· le classement du lagopède alpin parmi les espèces protégées ;

· son retrait définitif de la liste des espèces de gibier.

Le projet d’arrêté procède donc d’un choix politique dogmatique qui dépasse très largement ce qu’impose la décision du juge.

Un moratoire temporaire permet déjà d’assurer la protection de l’espèce tout en laissant la possibilité de réévaluer sa situation à l’issue de cette période.

2. Le lagopède alpin n’est pas une espèce menacée d’extinction :

- Le lagopède alpin est classé « Quasi menacé » (Near Threatened – NT) sur la Liste rouge nationale de l’UICN.

- Il ne figure donc pas parmi les espèces classées « Vulnérable », « En danger » ou « En danger critique ».

3. Les effectifs nationaux demeurent significatifs :

Les effectifs français du lagopède alpin sont estimés entre 10 000 et 26 000 individus.

4. L’espèce reste largement présente dans les massifs français

Dans son bilan décennal 2010-2019, l’Observatoire des Galliformes de Montagne indique que :

« Le lagopède alpin reste une espèce encore largement présente dans les Alpes et les Pyrénées françaises. »

Le constat d’un déclin ne signifie donc pas que l’espèce soit devenue rare ou menacée de disparition à l’échelle nationale.

5. La chasse n’est pas responsable du déclin de l’espèce

Le Conseil d’État lui-même n’a jamais considéré que la chasse constituait la cause du déclin du lagopède alpin.

Les principaux facteurs identifiés sont notamment :

· le changement climatique ;

· la réduction et la fragmentation des habitats ;

· la fermeture des milieux ;

· le dérangement lié aux activités de montagne.

La chasse est donc, une nouvelle fois, utilisée comme variable d’ajustement alors qu’elle ne traite aucune des causes réelles du déclin.

Par ailleurs, la chasse du lagopède alpin était déjà extrêmement encadrée :

· fermeture automatique lorsque la reproduction était insuffisante ;

· plans de gestion départementaux ;

· prélèvements très faibles et strictement limités.

6. Les chasseurs sont des acteurs essentiels de la connaissance scientifique

Depuis plusieurs décennies, les fédérations départementales des chasseurs participent activement :

· aux comptages réalisés avec les partenaires scientifiques ;

· au suivi des populations ;

· à l’acquisition de données indispensables à la gestion de l’espèce.

Les systèmes de gestion mis en place conduisaient déjà à suspendre la chasse lorsque l’état de la population le justifiait.

Qui aura encore intérêt à investir du temps et des moyens dans le suivi d’une espèce qui sort totalement du champ de compétence cynégétique ?

Or il est impossible de gérer efficacement une espèce sans disposer de données scientifiques robustes et régulièrement actualisées.

7. Une protection intégrale pourrait être contre-productive :

Les chasseurs sont aujourd’hui parmi les principaux acteurs du suivi des galliformes de montagne.

Les exclure durablement de la gestion de cette espèce risque :

· de réduire les opérations de comptage ;

· d’affaiblir les réseaux d’observation de terrain.

Le projet d’arrêté pourrait ainsi produire l’effet inverse de celui recherché en privant la conservation de partenaires historiquement engagés dans le suivi de l’espèce.

8. Le patrimoine cynégétique des massifs de montagne mérite également d’être préservé :

La chasse des galliformes de montagne ne constitue pas seulement une activité de prélèvement.

Elle participe à un patrimoine culturel et cynégétique ancien, profondément ancré dans les territoires de montagne.

Transformer un moratoire temporaire en retrait définitif de la liste des espèces de gibier reviendrait à faire disparaître durablement une pratique traditionnelle particulièrement encadrée, sans démonstration que cette mesure améliorerait effectivement l’état de conservation de l’espèce.

Espèce dont la chasse est déjà très encadrée. Les chasseurs n’ont aucun intérêt à ce qu’une espèce soit mise en danger par la chasse et gèrent les espèces chassables de façon pragmatique et non idéologique.

Il est urgent de retirer le Lagopède alpin des espèces chassables. Le lagopède alpin doit bénéficier d’un statut de protection à la hauteur des enjeux.

AVIS DÉFAVORABLE Cet oiseau stp déjà sous extreme surveillance, n’est pas classé en danger de disparition, fait déjà l’objet de nombreuses mesures de conservation. Le Conseil d’état n’a d’ailleurs jamais demandé son classement en Espece protégée. De plus, seuls les chasseurs font les comptages permettant de savoir où en est l’espèce et ce n’est pas la chasse qui la met en danger mais le réchauffement, les habitats, l’utilisation sportive de la nature, etc…Du coup, qui ferait les comptages et qui surveillerais son évolution ?…. AVIS DÉFAVORABLE

Je suis favorable à la protection complète du lagopede alpin et je suis d accord avec les commentaires sur son declin dans son biotope.

J’ai 70 ans et je randonne en montagne depuis mon adolescence, en Savoie, en Haute Savoie, en Isère, dans les Hautes Alpes et dans les Alpes maritime. L’effondrement des populations de lagopèdes dans tout ces départements est palpable et malgré une fréquentation toujours assidue de ces montagnes, je ne vois ni n’entend plus jamais de lagopède là ou ils étaient présents dans les années 70/80. Je veux bien reconnaitre que la chasse n’est pas l’unique raison de leur déclin mais il serait descend pour l’espèce humaine de reconnaitre sa responsabilité dans cette disparition prochaine et de ne pas en accélérer le terme par des tirs sur les derniers survivants de l’espèce. Je souhaite que ce premier exemple de protection soit suivi pour toutes les autres espèces de tétraonidés de montagne dont la situation n’est guère plus reluisante.

Favorablement et durablement, retirons cet oiseaux de la liste des espèces chassables avant qu il ne soit trop tard. Son mauvais état de conservation l indique impérativement.

Avis défavorable au projet d’arrêté portant modification de l’arrêté du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection :

1. Le Gouvernement va bien au-delà de ce qu’a demandé le Conseil d’État :
Par sa décision du 2 mars 2026 (n° 497460), le Conseil d’État a uniquement demandé au Gouvernement de suspendre la chasse du lagopède alpin pendant cinq ans afin de permettre l’acquisition de nouvelles connaissances scientifiques.
En revanche, le Conseil d’État n’a jamais demandé :
• le classement du lagopède alpin parmi les espèces protégées ;
• son retrait définitif de la liste des espèces de gibier.
Le projet d’arrêté procède donc d’un choix politique dogmatique qui dépasse très largement ce qu’impose la décision du juge.
Un moratoire temporaire permet déjà d’assurer la protection de l’espèce tout en laissant la possibilité de réévaluer sa situation à l’issue de cette période.

2. Le lagopède alpin n’est pas une espèce menacée d’extinction.

3. Les effectifs nationaux demeurent significatifs :
Les effectifs français du lagopède alpin sont estimés entre 10 000 et 26 000 individus.

4. L’espèce reste largement présente dans les massifs français
Dans son bilan décennal 2010-2019, l’Observatoire des Galliformes de Montagne indique que :
« Le lagopède alpin reste une espèce encore largement présente dans les Alpes et les Pyrénées françaises. »
Le constat d’un déclin ne signifie donc pas que l’espèce soit devenue rare ou menacée de disparition à l’échelle nationale.

5. La chasse n’est pas responsable du déclin de l’espèce
Le Conseil d’État lui-même n’a jamais considéré que la chasse constituait la cause du déclin du lagopède alpin.
Les principaux facteurs identifiés sont notamment :
• le changement climatique ;
• la réduction et la fragmentation des habitats ;
• la fermeture des milieux ;
• le dérangement lié aux activités de montagne.
La chasse est donc, une nouvelle fois, utilisée comme variable d’ajustement alors qu’elle ne traite aucune des causes réelles du déclin.

6. Les chasseurs sont des acteurs essentiels de la connaissance scientifique
Depuis plusieurs décennies, les fédérations départementales des chasseurs participent activement :
• aux comptages réalisés avec les partenaires scientifiques ;
• au suivi des populations ;
• à l’acquisition de données indispensables à la gestion de l’espèce.
Les systèmes de gestion mis en place conduisaient déjà à suspendre la chasse lorsque l’état de la population le justifiait.
Qui aura encore intérêt à investir du temps et des moyens dans le suivi d’une espèce qui sort totalement du champ de compétence cynégétique ?
Or il est impossible de gérer efficacement une espèce sans disposer de données scientifiques robustes et régulièrement actualisées.

7. Une protection intégrale pourrait être contre-productive :
Les chasseurs sont aujourd’hui parmi les principaux acteurs du suivi des galliformes de montagne.
Les exclure durablement de la gestion de cette espèce risque :
• de réduire les opérations de comptage ;
• d’affaiblir les réseaux d’observation de terrain.
Le projet d’arrêté pourrait ainsi produire l’effet inverse de celui recherché en privant la conservation de partenaires historiquement engagés dans le suivi de l’espèce.

Ce commentaire entend répondre point par point ax arguments listés par les chasseurs, dont on retrouve les "éléments de langage" partagés par la fédération dans la plupartdes réactions défavorables au projet.

1. « Le Gouvernement va au-delà de ce qu’a demandé le Conseil d’État »
Certes, mais le Gouvernement n’est pas juridiquement limité au minimum exigé par une décision du Conseil d’État. Le juge fixe une obligation minimale ; l’administration reste libre d’adopter une protection plus forte si elle estime que les données scientifiques le justifient.

2. « Le lagopède n’est pas menacé puisqu’il est seulement Quasi menacé (NT) »
Le statut Near Threatened (Quasi menacé) signifie précisément :
l’espèce est proche des critères permettant d’être classée menacée.
L’UICN précise qu’il s’agit d’espèces nécessitant une vigilance accrue.
En conservation moderne, on agit justement avant que l’espèce devienne vulnérable.
Attendre le classement “Vulnérable” reviendrait à intervenir trop tard.
Le statut NT constitue donc plutôt un argument en faveur de mesures préventives.

3. « Il reste entre 10 000 et 26 000 individus »
Ce chiffre impressionne mais il est trompeur. En écologie, ce n’est pas l’effectif brut qui compte. Ce qui importe est :
* la tendance démographique ;
* la fragmentation ;
* la taille des populations locales ;
* la diversité génétique ;
* le succès reproducteur.
Une espèce peut compter plusieurs dizaines de milliers d’individus tout en étant engagée dans un déclin rapide.
Le Lagopède alpin est précisément une espèce :
* très fragmentée,
* spécialisée,
* dépendante des habitats d’altitude.
Les populations isolées sont particulièrement vulnérables.

4.« L’espèce reste largement présente »
Présence ne signifie pas bon état de conservation. Une espèce peut être présente partout mais avec :
* des densités divisées par deux ;
* un recrutement insuffisant ;
* une disparition progressive des noyaux de population.
C’est d’ailleurs ce qui est observé chez de nombreuses espèces montagnardes.
Le critère retenu par la Directive Oiseaux n’est pas :
“L’espèce est-elle encore présente ?”
mais :
“Les populations sont-elles maintenues durablement ?”

5. « La chasse n’est pas responsable du déclin »
Cet argument contient une confusion fréquente. Il est exact que :
* le changement climatique constitue probablement le principal facteur.
Mais cela ne signifie pas que la chasse soit sans effet. En écologie, plusieurs facteurs peuvent agir simultanément. On distingue :
* facteur principal ;
* facteur aggravant.
La chasse peut constituer une mortalité additionnelle venant s’ajouter à une population déjà fragilisée. Lorsque la survie diminue sous l’effet du climat, même une faible mortalité supplémentaire peut devenir non compensable.
Les publications scientifiques sur les galliformes de montagne montrent justement que les prélèvements deviennent problématiques lorsque les populations déclinent.
Autrement dit :
Ce n’est pas parce que la chasse n’est pas la cause initiale qu’elle ne contribue pas au déclin.

6. « Les prélèvements étaient déjà très faibles »
Un faible prélèvement n’est pas forcément négligeable.Chez les espèces :
* à faible fécondité,
* vivant longtemps,
* avec une reproduction variable,
quelques pourcents de mortalité supplémentaire peuvent modifier la dynamique de population.
De plus, les quotas étaient calculés sur des comptages comportant une forte incertitude.
Le Conseil d’État a précisément considéré que les connaissances scientifiques étaient insuffisantes.

7. « Les chasseurs produisent les données scientifiques »
Les chasseurs contribuent effectivement au suivi. Mais cela ne signifie pas que :
* eux seuls peuvent le faire ;
* le suivi disparaîtra.
Le suivi peut être assuré par :
* l’OFB ;
* les Parcs nationaux ;
* les réserves naturelles ;
* les laboratoires universitaires ;
* les associations naturalistes ;
* les programmes de sciences participatives.
Dans plusieurs pays européens où certaines espèces ne sont plus chassées, leur suivi scientifique continue.

8. « Les chasseurs n’auront plus intérêt à suivre l’espèce »
Cet argument repose davantage sur une hypothèse que sur une démonstration.
Quoiqu’il en soit, la conservation d’une espèce sauvage relèvant de l’intérêt général,
elle ne peut dépendre exclusivement du maintien d’un intérêt cynégétique.
D’autre part, si les fédérations souhaitent continuer à participer au suivi scientifique, rien ne les empêche de le faire. Leur expertise de terrain reste valorisable indépendamment de la chasse.

9. « La protection intégrale sera contre-productive »
Aucune preuve scientifique n’est apportée. Pour soutenir une telle affirmation, il faudrait démontrer que :
* les suivis disparaissent effectivement ;
* cela dégrade réellement la conservation.
À défaut, il s’agit d’une spéculation.
Au contraire, plusieurs pays protègent totalement certaines espèces tout en poursuivant leur suivi scientifique.

10. « Il faut préserver le patrimoine cynégétique »
C’est un argument culturel. Il est recevable… mais il ne constitue pas un argument écologique.
Or le classement d’une espèce est fondé sur :
* son état de conservation ;
* les connaissances scientifiques ;
* les obligations européennes.
Le patrimoine culturel ne peut primer sur ces critères.
De nombreuses pratiques traditionnelles ont d’ailleurs été modifiées ou abandonnées lorsque leur impact sur la biodiversité était jugé incompatible avec les objectifs de conservation.

Enfin, cet "argumentaire" des chasseurs ne répond pas à une question essentielle :
Pourquoi maintenir une activité de chasse sur une espèce dont la population est en déclin, alors que cette chasse représente un bénéfice très limité mais un risque supplémentaire pour une espèce déjà fragilisée ?
En conservation, lorsque :
* le bénéfice de la chasse est essentiellement récréatif ;
* le risque, même faible, pèse sur une espèce en déclin ;
* et que les connaissances scientifiques sont jugées insuffisantes,
le principe de précaution conduit logiquement à suspendre ou interdire les prélèvements jusqu’à ce que l’état de conservation soit rétabli.

avis favorable. Oui à la protection du lagopède alpin. Il faut le classer dans les espèces protégées avant qu’il disparaisse définitivement des montagnes de France.

Je suis favorable au classement du galopade alpin comme espèce protégée. Avec le réchauffement climatique, cette espèce va décliner si open ne la protège pas. Il y a déjà un tel déclin des oiseaux dans le monde avec les pesticides et la chasse, c’est catastrophique ! Arrêtez de chasser les oiseaux !!!. Je dis STOP !

Participons au sauvetage de cette espèce