Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 21 février 2024 fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant le loup (Canis lupus)
La présente consultation, fondée sur l’article L. 123-19-1 du code de l’environnement, porte sur un projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 21 février 2024 fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant le loup (Canis lupus).
Consultation du 22/12/2024 au 17/01/2025 - 11827 contributions
1. Contexte
L’arrêté du 21 février 2024 fixe les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant le loup (Canis lupus). Il établit à ce titre le cadre d’intervention des opérations de tirs ainsi que les conditions et modalités de mise en œuvre de ces opérations.
Il n’existe dans cet arrêté aucune distinction entre les différents types d’élevages (ovins, caprins, bovins, équins). Or, à la différence des ovins et des caprins, il n’existe pas à ce stade de schéma de protection des troupeaux bovins et équins valide techniquement. Du fait de l’absence d’un référentiel de protection ayant fait ses preuves pour ces troupeaux, est apparu le besoin de définir des dispositions particulières pour les bovins et équins en matière de dérogation aux interdictions de destruction, sans reconnaître pour autant une non-protégeabilité générale pour ces troupeaux.
Dans le cadre des opérations de tir définies par ce même arrêté, la prise en charge de la dépouille après un tir effectif est confiée aux seuls agents de l’OFB. Or, du fait des lieux de mise en œuvre des tirs par les louvetiers, parfois en estive difficilement voire non-accessible en véhicule, durant la nuit, des difficultés sont apparues pour conserver et surveiller la dépouille sur place avant son enlèvement par un agent de l’OFB. Une disposition est ainsi introduite pour accorder aux louvetiers la possibilité d’appuyer l’OFB dans la prise en charge de la dépouille.
2. Présentation du projet d’arrêté
L’arrêté modificatif répond notamment à la nécessité d’apporter un cadre adapté aux exploitations d’élevage comportant un troupeau de bovins ou équins soumises à une pression de prédation, en l’absence de schéma de protection techniquement validé pour ce type d’élevage. Il procède également à une modification permettant aux lieutenants de louveterie réalisant un tir de transporter la dépouille jusqu’à l’OFB. Ainsi :
L’article 5 est modifié pour permettre aux lieutenants de louveterie bénéficiaires d’une autorisation de tirs de transporter, suite à un tir effectif, la dépouille d’un loup afin de la remettre à l’OFB, par dérogation à l’article L. 411-1 du code de l’environnement.
À l’article 6, est introduite la possibilité de fonder une décision préfectorale autorisant un tir de défense d’un troupeau bovin ou équin :
- d’une part, sur une exploitation dont le troupeau bovin ou équin a subi une prédation dans la dernière année, à condition que l’éleveur ait mis en œuvre des moyens de réduction de la vulnérabilité de son troupeau attestés par le préfet (en matière de mode de conduite, de protection, d’effarouchement) ;
- et, d’autre part, dans des cas de territoires particuliers soumis à un risque avéré de prédation, sur la base :
• d’une analyse territoriale sur la vulnérabilité des exploitations, validée par le préfet coordonnateur, et portant sur un territoire homogène, tant en termes géographiques qu’en termes de productions et de mode de conduite des exploitations.
• d’une justification au cas par cas, auprès du préfet de département, par les demandeurs, de leur situation au regard de cette analyse et des mesures de réduction de la vulnérabilité de leurs troupeaux mises en œuvre face à la prédation lupine.
En cas de réalisation d’une telle analyse territoriale, est introduite l’obligation pour le préfet de département de réaliser :
- un bilan comportant une analyse des mesures de réduction de la vulnérabilité et, le cas échéant, de protection mises en œuvre ;
- une analyse des tirs de défense autorisés et réalisés dans le territoire concerné ;
- le cas échéant, une mise à jour de l’analyse technico-économique territoriale au regard de l’évolution des modes de production et de conduite du troupeau et de l’évolution des connaissances sur les mesures de réduction de la vulnérabilité et de protection.
L’article est également modifié en son I. pour préciser les bénéficiaires potentiels auxquels une dérogation peut être accordée, et ainsi rectifier une approximation de l’arrêté en vigueur.
L’article 13 est modifié en cohérence avec la modification de l’article 6.
L’article 14 est modifié en cohérence avec la modification de l’article 6, en ajoutant une durée maximale d’un an pour les tirs autorisés en défense des troupeaux bovins et équins, sous réserve de satisfaire les mesures de réduction de vulnérabilité décrites à l’article 6.
La consultation est ouverte du 22 décembre 2024 au 17 janvier 2025 inclus.
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Commentaires
Je formule un avis défavorable au projet d’arrêté modifiant les règles de régulation du loup en 2024 pour plusieurs raisons :
Impact sur la conservation de l’espèce : Le loup, revenu naturellement en France, reste une espèce fragile. Toute régulation par tirs risque d’affaiblir ses populations et de perturber la structure des meutes, compromettant la pérennité de l’espèce.
Méthode non sélective et inefficace : Le tir ne permet pas de cibler précisément les loups responsables des conflits avec l’élevage, ce qui pourrait entraîner la mort d’individus non impliqués dans les attaques. Une approche plus ciblée et des mesures de prévention sont nécessaires.
Absence d’alternatives non létales : Le projet ne privilégie pas des solutions préventives, telles que les dispositifs de protection des troupeaux (chiens de protection, clôtures, associations d’aide aux bergers) qui ont prouvé leur efficacité sans recourir à des tirs.
Problème éthique : La régulation létale va à l’encontre du respect du bien-être animal et de la gestion éthique de la faune sauvage, qui doit privilégier des méthodes non violentes.
Risque écologique : Le loup joue un rôle crucial dans l’équilibre des écosystèmes. Sa régulation excessive pourrait entraîner un déséquilibre écologique, notamment en favorisant la surpopulation d’herbivores nuisibles.
En conclusion, je recommande une révision de ce projet, en priorisant des mesures non létales et une gestion durable et éthique du loup. Ici nous ne faisons que générer un clivage de plus en plus important en France opposant eleveurs.euses, bergers.ères et les citoyens de nos montagnes et campagnes. Il est crucial de se concerter dans un climat apaisé avec tous les partis, pour le bien de tous et toutes. Ce projet n’est que trop radicale, et n’est pas aboutit.
AVIS DEFAVORABLE
Un peu plus d’un millier de loups en France en 2024. 6,60 millions d’ovins en France en 2022 (source : https://agreste.agriculture.gouv.fr/agreste-web/download/publication/publie/SynAbo23404/consyn404202305-Ovins.pdf). Depuis des mois, on veut nous faire croire que les premiers mettent en péril tout le système bâti autour des seconds. De qui se moque-t-on ? Comment peut-on faire peser sur le loup les accusations de menacer l’avenir de la production ovine en France ? COMMENT ? !
Il y en a marre de ces lobbies agricoles qui se prétendent défenseurs de l’environnement et affirment qu’il constitue leur univers de travail, mais qui ne tolèrent pas le moindre animal ni la moindre chose qui viendrait le dégrader dans des proportions infimes, et qui n’ont comme seule solution de distribuer les condamnations à mort, que ce soit au travers de produits chimiques ou, dans le cas du loup, de balles. RAS LE BOL. Aucune menace ne pèse sur la survie de l’élevage, donc que l’on arrête immédiatement avec cela et avec ces pleurs des éleveurs, qui ont tôt fait d’essuyer leurs larmes avec les chèques de dédommagement, larmes qu’ils ne versent, en revanche, jamais quand ils envoient leurs bêtes à l’abattoir, ces mêmes bêtes qu’ils disent tant aimer. C’est INSUPPORTABLE. Le loup est un animal comme un autre, qui cherche à se nourrir, le fait grâce à des animaux sauvages tant qu’il le peut - et tant que les chasseurs ne les font pas disparaître en nombre (il est d’ailleurs amusant qu’ils alertent sur les dégâts causés par certains ongulés sur la végétation et reprochent au loup de réguler les populations d’ongulés…) - mais qui, oui, vient parfois se nourrir en attaquant des troupeaux. Ces attaques peuvent, par ailleurs, être en partie évitées, grâce aux mesures de protection et à l’aide que proposent certaines personnes pour garder les troupeaux la nuit. Que l’on arrête également de prétendre le contraire : personne n’a jamais dit que les mesures de protection éviteront toutes les attaques, mais elles les limitent. De plus, que les opposants au loup aient l’honnêteté, au moins une fois, de communiquer le nombre de bêtes qui meurent, à l’échelle du pays, de maladies etc. Eh oui, le loup n’est pas la première cause de mortalité dans les cheptels, loin de là.
Il est par ailleurs étrange de constater que la France est le seul pays où les choses se passent aussi mal avec le loup, où la cohabitation est présentée comme impossible, au nom de cette fameuse exception française que l’on retrouve dans bon nombre d’autres domaines. UN PEU D’HUMILITE, le loup existe dans d’autres pays, pose les mêmes problèmes, seulement ailleurs, on essaie de coexister avec lui et on n’envisage pas comme seule solution une destruction massive. Destruction massive qui va TOTALEMENT A L’ENCONTRE de ce qui est préconisé sur le plan environnemental, à l’heure où des espèces voient leur population être réduite de façon drastique, voire disparaissent. QUAND LES POUVOIRS PUBLICS COMPRENDRONT-ILS QUE L’HOMME VIT AU MILIEU DE LA NATURE ET QUE SI SUPERIORITE IL DOIT AVOIR SUR LE RESTE DU VIVANT, IL DOIT LA METTRE A PROFIT POUR LE PROTEGER ? Comment pourra-t-on avoir des fruits et légumes quand les abeilles et autres insectes pollinisateurs auront disparu ? C’est insupportable de ne pas se rendre compte de la situation catastrophique dans laquelle la planète et l’humanité se trouve et encore plus de jeter de l’huile sur le feu.
Laissons le loup en paix. Il est un élément essentiel de la biodiversité. On l’a exterminé par le passé, pour des motifs obscurantistes qui pointent, par ailleurs, de nouveau le bout de leur nez, du fait de la bêtise crasse de ceux qui les font vivre, avant de tout mettre en oeuvre pour le sauver, en prenant conscience de la perte que cela constituait. Ne pourrait-on pas POUR UNE FOIS APPRENDRE DE NOS ERREURS ET DE L’HISTOIRE ?
Que l’on se donne les moyens de protéger les troupeaux, que l’on accepte des pertes occasionnelles, comme on le fait pour les maladies et autres causes de mortalité, d’autant plus, et il faut le préciser, que les éleveurs ont tôt fait, à la moindre attaque, de crier au loup et de l’accuser, mais bizarrement, on ne les entend plus rien dire ensuite, lorsque le loup est écarté et que des chiens errants sont désignés comme les vrais coupables. Que l’on fasse déjà preuve d’honnêteté sur les auteurs des attaques, ce qui permettra de resituer encore un peu plus la véritable position du loup, encore moins importante que ce qu’on veut bien lui prêter. Et ensuite, donc, que l’on se penche de façon apaisée sur les solutions à apporter pour lutter, sur la mise en place des mesures de protection, en intégrant les bonnes volontés qui proposent de surveiller les troupeaux et ainsi d’aider les éleveurs. Que l’on remette également des bergers, car il est trop facile pour un éleveur de laisser son troupeau sans surveillance et ensuite de venir hurler et pleurer à la première attaque. Est-ce qu’il laisse sa carte bleue en évidence sur une table de café en terrasse, avec collé dessus un post-il avec le code ? Non, donc à un moment donné, il est là encore intolérable de voir des gens provoquer (parfois à dessein), chercher les ennuis, puis venir pleurer lorsqu’ils surviennent.
Le loup ne met RIEN en péril par le fait qu’il vit et on ne trouve aucune solution à un problème que lorsque l’on n’en cherche pas. Mais il est tellement plus facile d’attaquer un être qui ne peut se défendre et de faire peser sur lui des responsabilités exagérées voire totalement fallacieuses. Laissons-le vivre et changeons le logiciel des responsables pour qui la seule solution au problème est de tuer, tuer, tuer, tuer, dans une vision du monde uniquement centrée sur l’homme mais totalement erronée. Mettons un terme à la bêtise d’Ursula von der Leyen, soumise aux lobbies et partie en guerre contre le loup après avoir perdu un de ses poneys dans une attaque. Généraliser la haine contre une espèce en raison d’un problème personnel, en s’appuyant, avec la plus grande lâcheté, sur l’appareil législatif et sur les moyens humains, est d’une lâcheté crasse. Cherchons des solutions avec les personnes compétentes et avec raison au lieu de céder aux pulsions, et enfin, plus globalement, hiérarchisons les problèmes, car je n’ai aucun doute quant au fait que les attaques de loups sont loin d’être le premier problème de l’élevage à l’heure actuelle, ni même de la société et du monde au sens large. En revanche, mener une guerre contre lui ne fera qu’accroître ces problèmes auxquels le monde est confronté.
Un peu plus d’un millier de loups en France en 2024. 6,60 millions d’ovins en France en 2022 (source : https://agreste.agriculture.gouv.fr/agreste-web/download/publication/publie/SynAbo23404/consyn404202305-Ovins.pdf). Depuis des mois, on veut nous faire croire que les premiers mettent en péril tout le système bâti autour des seconds. De qui se moque-t-on ? Comment peut-on faire peser sur le loup les accusations de menacer l’avenir de la production ovine en France ? COMMENT ? !
Il y en a marre de ces lobbies agricoles qui se prétendent défenseurs de l’environnement et affirment qu’il constitue leur univers de travail, mais qui ne tolèrent pas le moindre animal ni la moindre chose qui viendrait le dégrader dans des proportions infimes, et qui n’ont comme seule solution de distribuer les condamnations à mort, que ce soit au travers de produits chimiques ou, dans le cas du loup, de balles. RAS LE BOL. Aucune menace ne pèse sur la survie de l’élevage, donc que l’on arrête immédiatement avec cela et avec ces pleurs des éleveurs, qui ont tôt fait d’essuyer leurs larmes avec les chèques de dédommagement, larmes qu’ils ne versent, en revanche, jamais quand ils envoient leurs bêtes à l’abattoir, ces mêmes bêtes qu’ils disent tant aimer. C’est INSUPPORTABLE. Le loup est un animal comme un autre, qui cherche à se nourrir, le fait grâce à des animaux sauvages tant qu’il le peut - et tant que les chasseurs ne les font pas disparaître en nombre (il est d’ailleurs amusant qu’ils alertent sur les dégâts causés par certains ongulés sur la végétation et reprochent au loup de réguler les populations d’ongulés…) - mais qui, oui, vient parfois se nourrir en attaquant des troupeaux. Ces attaques peuvent, par ailleurs, être en partie évitées, grâce aux mesures de protection et à l’aide que proposent certaines personnes pour garder les troupeaux la nuit. Que l’on arrête également de prétendre le contraire : personne n’a jamais dit que les mesures de protection éviteront toutes les attaques, mais elles les limitent. De plus, que les opposants au loup aient l’honnêteté, au moins une fois, de communiquer le nombre de bêtes qui meurent, à l’échelle du pays, de maladies etc. Eh oui, le loup n’est pas la première cause de mortalité dans les cheptels, loin de là.
Il est par ailleurs étrange de constater que la France est le seul pays où les choses se passent aussi mal avec le loup, où la cohabitation est présentée comme impossible, au nom de cette fameuse exception française que l’on retrouve dans bon nombre d’autres domaines. UN PEU D’HUMILITE, le loup existe dans d’autres pays, pose les mêmes problèmes, seulement ailleurs, on essaie de coexister avec lui et on n’envisage pas comme seule solution une destruction massive. Destruction massive qui va TOTALEMENT A L’ENCONTRE de ce qui est préconisé sur le plan environnemental, à l’heure où des espèces voient leur population être réduite de façon drastique, voire disparaissent. QUAND LES POUVOIRS PUBLICS COMPRENDRONT-ILS QUE L’HOMME VIT AU MILIEU DE LA NATURE ET QUE SI SUPERIORITE IL DOIT AVOIR SUR LE RESTE DU VIVANT, IL DOIT LA METTRE A PROFIT POUR LE PROTEGER ? Comment pourra-t-on avoir des fruits et légumes quand les abeilles et autres insectes pollinisateurs auront disparu ? C’est insupportable de ne pas se rendre compte de la situation catastrophique dans laquelle la planète et l’humanité se trouve et encore plus de jeter de l’huile sur le feu.
Laissons le loup en paix. Il est un élément essentiel de la biodiversité. On l’a exterminé par le passé, pour des motifs obscurantistes qui pointent, par ailleurs, de nouveau le bout de leur nez, du fait de la bêtise crasse de ceux qui les font vivre, avant de tout mettre en oeuvre pour le sauver, en prenant conscience de la perte que cela constituait. Ne pourrait-on pas POUR UNE FOIS APPRENDRE DE NOS ERREURS ET DE L’HISTOIRE ?
Que l’on se donne les moyens de protéger les troupeaux, que l’on accepte des pertes occasionnelles, comme on le fait pour les maladies et autres causes de mortalité, d’autant plus, et il faut le préciser, que les éleveurs ont tôt fait, à la moindre attaque, de crier au loup et de l’accuser, mais bizarrement, on ne les entend plus rien dire ensuite, lorsque le loup est écarté et que des chiens errants sont désignés comme les vrais coupables. Que l’on fasse déjà preuve d’honnêteté sur les auteurs des attaques, ce qui permettra de resituer encore un peu plus la véritable position du loup, encore moins importante que ce qu’on veut bien lui prêter. Et ensuite, donc, que l’on se penche de façon apaisée sur les solutions à apporter pour lutter, sur la mise en place des mesures de protection, en intégrant les bonnes volontés qui proposent de surveiller les troupeaux et ainsi d’aider les éleveurs. Que l’on remette également des bergers, car il est trop facile pour un éleveur de laisser son troupeau sans surveillance et ensuite de venir hurler et pleurer à la première attaque. Est-ce qu’il laisse sa carte bleue en évidence sur une table de café en terrasse, avec collé dessus un post-il avec le code ? Non, donc à un moment donné, il est là encore intolérable de voir des gens provoquer (parfois à dessein), chercher les ennuis, puis venir pleurer lorsqu’ils surviennent.
Le loup ne met RIEN en péril par le fait qu’il vit et on ne trouve aucune solution à un problème que lorsque l’on n’en cherche pas. Mais il est tellement plus facile d’attaquer un être qui ne peut se défendre et de faire peser sur lui des responsabilités exagérées voire totalement fallacieuses. Laissons-le vivre et changeons le logiciel des responsables pour qui la seule solution au problème est de tuer, tuer, tuer, tuer, dans une vision du monde uniquement centrée sur l’homme mais totalement erronée. Mettons un terme à la bêtise d’Ursula von der Leyen, soumise aux lobbies et partie en guerre contre le loup après avoir perdu un de ses poneys dans une attaque. Généraliser la haine contre une espèce en raison d’un problème personnel, en s’appuyant, avec la plus grande lâcheté, sur l’appareil législatif et sur les moyens humains, est d’une lâcheté crasse. Cherchons des solutions avec les personnes compétentes et avec raison au lieu de céder aux pulsions, et enfin, plus globalement, hiérarchisons les problèmes, car je n’ai aucun doute quant au fait que les attaques de loups sont loin d’être le premier problème de l’élevage à l’heure actuelle, ni même de la société et du monde au sens large. En revanche, mener une guerre contre lui ne fera qu’accroître ces problèmes auxquels le monde est confronté.