Eau et biodiversité
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Alpes Mancelles (zone spéciale de conservation)
Consultation du 12/11/2015 au 02/12/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - carte) portant désignation du site Natura 2000 Alpes Mancelles (zone spéciale de conservation) FR5200646
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 vallée du Loir de Vaas à Bazouges (zone spéciale de conservation)
Consultation du 12/11/2015 au 02/12/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 vallée du Loir de Vaas à Bazouges (zone spéciale de conservation) FR5200649
Projet de décret modifiant diverses dispositions du code de l’environnement relatives à la pêche en eau douce
Consultation du 06/11/2015 au 27/11/2015 - 809 contributions
Le projet de décret a pour objectif de mettre en cohérence et de clarifier la réglementation, d’assurer une meilleure prise en compte de la pêche professionnelle dans la procédure d’attribution des baux de pêche, d’améliorer les conditions de développement de la pêche de loisir et de la pêche professionnelle dans le respect des espèces et des milieux. Il (…)
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 la Sorgue et l’Auzon (zone spéciale de conservation)
Consultation du 03/11/2015 au 24/11/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes liste d'habitats et d'espèces - cartes portant désignation du site Natura 2000 la Sorgue et l'Auzon (zone spéciale de conservation) FR9301578
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 gîtes et habitats à chauves-souris en Bourgogne (zone spéciale de conservation)
Consultation du 03/11/2015 au 24/11/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 gîtes et habitats à chauves-souris en Bourgogne (zone spéciale de conservation) FR2601012
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 marais du Bas Médoc (zone spéciale de conservation)
Consultation du 28/10/2015 au 18/11/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 marais du Bas Médoc (zone spéciale de conservation) FR7200680
Projet d’arrêté et ses annexes portant désignation du site Natura 2000 lac de Grand-Lieu (zone spéciale de conservation)
Consultation du 27/10/2015 au 17/11/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 lac de Grand-Lieu (zone spéciale de conservation) FR5200625
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 carrière de Loisail (zone spéciale de conservation)
Consultation du 15/10/2015 au 05/11/2015 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - carte) portant désignation du site Natura 2000 carrière de Loisail (zone spéciale de conservation) FR2502002