Eau et biodiversité
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 étangs palavasiens (zone spéciale de conservation)
Consultation du 12/10/2015 au 02/11/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d’espèces et d'habitats - cartes) portant désignation du site Natura 2000 étangs palavasiens (zone spéciale de conservation) FR9101410
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 étang de Mauguio(zone spéciale de conservation)
Consultation du 12/10/2015 au 02/11/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - cartes)portant désignation du site Natura 2000 "étang de Mauguio"(zone spéciale de conservation) FR9101408
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 basse plaine de l’Aude (zone spéciale de conservation)
Consultation du 12/10/2015 au 02/11/2015 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 basse plaine de l'Aude (zone spéciale de conservation) FR9101435
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Le Vidourle (zone spéciale de conservation)
Consultation du 12/10/2015 au 02/11/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Le Vidourle (zone spéciale de conservation) FR9101391
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 pelouses, bois acides à neutrocalcicoles, landes nord-atlantiques du plateau d’Helfaut et système alluvial de la moyenne vallée de l’Aa (zone spéciale de conservation)
Consultation du 09/10/2015 au 30/10/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 pelouses, bois acides à neutrocalcicoles, landes nord-atlantiques du plateau d'Helfaut et système alluvial de la moyenne vallée de l'Aa (zone spéciale de conservation) FR3100487
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 prairies et marais tourbeux de la basse vallée de l’Authie (zone spéciale de conservation)
Consultation du 09/10/2015 au 30/10/2015 - 2 contributions
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - cartes)portant désignation du site Natura 2000 prairies et marais tourbeux de la basse vallée de l'Authie (zone spéciale de conservation) FR3100492
Projet d’arrêté portant création d’une zone de protection de biotope sur le domaine public maritime de la commune de Canet en Roussillon (département des Pyrénées-Orientales)
Consultation du 06/10/2015 au 27/10/2015 - 3 contributions
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Capcir, Carlit et Campcardos (zone spéciale de conservation)
Consultation du 06/10/2015 au 27/10/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Capcir, Carlit et Campcardos (zone spéciale de conservation) ; FR9101471