Eau et biodiversité
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Côtes rocheuses, dunes, landes et marais de l’île d’Yeu (zone spéciale de conservation)
Consultation du 25/07/2016 au 15/08/2016 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - carte) portant désignation du site Natura 2000 Côtes rocheuses, dunes, landes et marais de l'île d'Yeu (zone spéciale de conservation) - FR5200654
Projet d’arrêté fixant les quotas départementaux dans les limites desquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant les grands cormorans (Phalacrocorax carbo sinensis) pour la période 2016-2019.
Consultation du 22/07/2016 au 13/08/2016 - 2168 contributions
Projet d’arrêté ministériel modifiant l’arrêté du 24 mars 2006 relatif à l’ouverture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d’eau en ce qui concerne la chasse du canard colvert dans certaines communes du département de la Gironde
Consultation du 08/07/2016 au 30/07/2016 - 902 contributions
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 29 novembre 2011 portant désignation du site Natura 2000 Îlots de marais et coteaux calcaires au Nord-Ouest de la Champagne Berrichonne (zone spéciale de conservation)
Consultation du 07/07/2016 au 28/07/2016 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) modifiant l’arrêté du 29 novembre 2011 portant désignation du site Natura 2000 Îlots de marais et coteaux calcaires au Nord-Ouest de la Champagne Berrichonne (zone spéciale de conservation) - FR2400531
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Vallée du Rutin, coteau de Chaumiton, étang de Saosnes et forêt de Perseigne (zone spéciale de conservation)
Consultation du 06/07/2016 au 27/07/2016 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Vallée du Rutin, coteau de Chaumiton, étang de Saosnes et forêt de Perseigne (zone spéciale de conservation) - FR5200645
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Tourbière et coteaux de Cessières Montbavin (zone spéciale de conservation)
Consultation du 06/07/2016 au 27/07/2016 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - carte) portant désignation du site Natura 2000 - Tourbière et coteaux de Cessières Montbavin - (zone spéciale de conservation) - FR2200396
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Marais arrière-littoraux picards (zone spéciale de conservation)
Consultation du 06/07/2016 au 27/07/2016 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Marais arrière-littoraux picards (zone spéciale de conservation) - FR2200347
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Piémont vosgien (zone spéciale de conservation)
Consultation du 06/07/2016 au 27/07/2016 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Piémont vosgien (zone spéciale de conservation) - FR4301348