Eau et biodiversité
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 Zones humides du Bas Chablais
Consultation du 28/07/2016 au 18/08/2016 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) modifiant l’arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 Zones humides du Bas Chablais (zone spéciale de conservation) - FR8201722
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Ruisseaux à moule perlière du Boën, du Ban et Font d’Aix (zone spéciale de conservation)
Consultation du 28/07/2016 au 18/08/2016 - 2 contributions
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Ruisseaux à moule perlière du Boën, du Ban et Font d'Aix (zone spéciale de conservation) - FR8201768
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Réseau de zones humides, pelouses, landes et falaises de l’avant-pays savoyard (zone spéciale de conservation)
Consultation du 28/07/2016 au 18/08/2016 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Réseau de zones humides, pelouses, landes et falaises de l'avant-pays savoyard (zone spéciale de conservation) - FR8201770
Projet d’arrêté portant désignation du site natura 2000 Forêts alluviales, rivière et gorges de l’Eygues (zone spéciale de conservation)
Consultation du 28/07/2016 au 18/08/2016 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (Liste d'habitats et espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Forêts alluviales, rivière et gorges de l’Eygues (zone spéciale de conservation) -FR8201689
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Carrière de Fief de Foye (zone spéciale de conservation)
Consultation du 28/07/2016 au 18/08/2016 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - carte) modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Carrière de Fief de Foye (zone spéciale de conservation) - FR5402002
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 21 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Carrière de l’Enfer (zone spéciale de conservation)
Consultation du 28/07/2016 au 18/08/2016 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - carte) modifiant l’arrêté du 21 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Carrière de l'Enfer (zone spéciale de conservation) - FR5402001
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 20 novembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Carrières de Cénac (zone spéciale de conservation)
Consultation du 27/07/2016 au 17/08/2016 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - carte) modifiant l’arrêté du 20 novembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Carrières de Cénac (zone spéciale de conservation) - FR7200698
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Entrecôtes du Milieu – Malvaux (zone spéciale de conservation)
Consultation du 25/07/2016 au 15/08/2016 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexe (liste d'habitats et espèces - cartes) modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Entrecôtes du Milieu – Malvaux (zone spéciale de conservation) - FR4301328