Eau et biodiversité
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 Haute vallée de l’Arnon et petits affluents (zone spéciale de conservation)
Consultation du 29/06/2016 au 20/07/2016 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - Cartes) modifiant l’arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 Haute vallée de l'Arnon et petits affluents (zone spéciale de conservation) - FR2400519
Projet d’arrêté relatif à l’usage des appeaux et appelants pour la chasse du gibier d’eau en Martinique
Consultation du 29/06/2016 au 22/07/2016 - 118 contributions
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d’évaluation de l’état écologique, de l’état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface pris en application des articles R. 212-10, R. 212-11 et R. 212-18 du code de l’environnement
Consultation du 28/06/2016 au 24/06/2016 - 15 contributions
La directive cadre sur l’eau 2000/60/CE fixe un objectif de bon état chimique des masses d’eau de surface, qui est évalué à partir d’une liste de substances et de seuils à ne pas dépasser. Au fur et à mesure du temps, de par l’amélioration des connaissances scientifiques, de nouvelles substances sont introduites dans cette liste, et ces seuils peuvent (…)
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Coteaux du Tursan (zone spéciale de conservation)
Consultation du 28/06/2016 au 19/07/2016 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Coteaux du Tursan (zone spéciale de conservation) - FR7200771
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 29 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Milieux forestiers Châtillonnais avec marais tufeux et sites à sabot de Vénus (zone spéciale de conservation)
Consultation du 23/06/2016 au 14/07/2016 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) modifiant l’arrêté du 29 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Milieux forestiers Châtillonnais avec marais tufeux et sites à sabot de Vénus (zone spéciale de conservation) FR2600959
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Causse de Gaussou et sites proches (zone spéciale de conservation)
Consultation du 17/06/2016 au 08/07/2016 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) modifiant l’arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 - Causse de Gaussou et sites proches (zone spéciale de conservation) -FR 7300953
Projets d’arrêté modifiant l’arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Moyenne vallée du Lot inférieure (zone spéciale de conservation)
Consultation du 17/06/2016 au 08/07/2016 - aucune contribution
Projets d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) modifiant l’arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Moyenne vallée du Lot inférieure (zone spéciale de conservation) - FR7300912
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 21 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Tunnel de Saint-Amand-de-Coly (zone spéciale de conservation)
Consultation du 14/06/2016 au 05/07/2016 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) modifiant l’arrêté du 21 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Tunnel de Saint-Amand-de-Coly (zone spéciale de conservation) - FR7200795