Eau et biodiversité
Plan National d’Actions 2024-2033 en faveur de la flore et des milieux naturels des parois et pieds de parois calcaires liguro-provençales
Consultation du 08/06/2026 au 29/06/2026 - 2 contributions
Plan National d’Actions 2023-2032 en faveur de l’Epipactis du castor et des forêts alluviales du Rhône
Consultation du 08/06/2026 au 29/06/2026 - 2 contributions
Plan National d’Actions 2023-2032 en faveur de l’Alysson du Rhône (Alyssum rhodanense)
Consultation du 08/06/2026 au 29/06/2026 - 1 contribution
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 4 mai 2023 relatif à la mise en place de mesures d’effarouchement de l’ours brun dans les Pyrénées pour prévenir les dommages aux troupeaux
Consultation du 08/06/2026 au 29/06/2026 - 1462 contributions
Modification de la composition du conseil de gestion du parc naturel marin du bassin d’Arcachon
Consultation du 28/05/2026 au 18/06/2026 - 3 contributions
Projet d’arrêté fixant la liste des usages des produits phytopharmaceutiques, pour lesquels aucune solution technique alternative ne permet d’obtenir la qualité requise dans le cadre des compétitions officielles pour les équipements sportifs ou parties d’équipements sportifs
Consultation du 26/05/2026 au 16/06/2026 - 29 contributions
Projet d’arrêté relatif à la fermeture anticipée de la pêche de loisir en eau douce de l’anguille d’Europe pour la saison 2025-2026
Consultation du 19/05/2026 au 09/06/2026 - 183 contributions
Projet d’arrêté précisant les critères de définition et de délimitation des zones humides en application des articles L. 214-7-1 et R. 211-108 du code de l’environnement pour les collectivités régies par l’article 73 de la Constitution
Consultation du 30/04/2026 au 24/05/2026 - 8 contributions