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Projet d’arrêté ministériel relatif à l’emploi de la chevrotine pour les battues collectives au Sanglier dans le département de Corse-du-Sud pour les campagnes 2017-2018, 2018-2019, 2019-2020

Eau et Biodiversité

2 juin 2017

Projet d’arrêté fixant la liste des arachnides représentés sur le territoire de la Martinique protégés sur l’ensemble du territoire national et les modalités de leur protection

Eau et Biodiversité

9 juin 2017

Projet d’arrêté fixant le nombre maximum de spécimens de loups (Canis lupus) dont la destruction pourra être autorisée pour la période 2017-2018

Eau et Biodiversité

12 juin 2017

Plan de gestion du Parc naturel marin du Bassin d’Arcachon

Eau et Biodiversité

10 juillet 2017

Projet de Plan national d’actions en faveur du Milan royal

Eau et Biodiversité

24 juillet 2017

Projet d’arrêté ministériel relatif à la mise en œuvre d’une expérimentation portant sur l’utilisation d’eaux issues du traitement d’épuration des eaux résiduaires urbaines pour assurer l’irrigation et la fertilisation par aspersion de grandes cultures

Eau et Biodiversité

26 juillet 2017

Projet de décret portant diverses modifications des dispositions du code de l’environnement relatives à la notion d’obstacle à la continuité écologique et au débit à laisser à l’aval des ouvrages en rivière

Eau et Biodiversité

5 août 2017

Projet d’arrêté relatif à l’encadrement de la pêche de l’anguille de moins de 12 centimètres par les pêcheurs professionnels en eau douce pour la campagne 2017-2018

Eau et Biodiversité

20 septembre 2017

Projet d’arrêté fixant la liste des mammifères protégés sur le territoire de la Guadeloupe

Eau et Biodiversité

27 septembre 2017

Projet d’arrêté fixant la liste des mammifères protégés sur le territoire de la Martinique

Eau et Biodiversité

27 septembre 2017

Projet d’arrêté fixant la liste des mammifères protégés sur le territoire de de Saint-Martin

Eau et Biodiversité

27 septembre 2017

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