Projet d’arrêté du suspendant la chasse de la barge à queue noire en France métropolitaine jusqu’au 30 juillet 2025
Eau et Biodiversité
11 juillet 2024
Articles
Filtrer les articles
Projet d’arrêté du suspendant la chasse du courlis cendré en France métropolitaine jusqu’au 30 juillet 2025
Eau et Biodiversité
11 juillet 2024
Consultation du public sur les textes instituant les sites naturels de compensation, de restauration et de renaturation (SNCRR)
Eau et Biodiversité
12 juin 2024
Arrêté modifiant l’arrêté du 9 juin 2021 fixant les prescriptions techniques générales applicables aux plans d’eau, y compris en ce qui concerne les modalités de vidange, relevant de la rubrique 3.2.3.0 de la nomenclature annexée à l’article R. 214-1 du code de l’environnement
Eau et Biodiversité
27 mai 2024
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Grotte du Ker de Massat » - FR7300839
Eau et Biodiversité
10 avril 2024
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 « Le marais de Villiers » (zone spéciale de conservation) - FR3102007
Eau et Biodiversité
10 avril 2024
Projet de décret relatif aux schémas d’aménagement et de gestion des eaux
Eau et Biodiversité
28 mars 2024