Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Récifs du mont sous-marin de l’Agriate" (zone spéciale de conservation) - FR9402021

Consultation du 02/07/2021 au 23/07/2021 - aucune contribution

Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Récifs du mont sous-marin de l’Agriate" (zone spéciale de conservation) - FR9402021 (pdf - 45.2 kio)

Annexe 1 - Arrêté FR 9402021 Liste (pdf - 20 kio)

Annexe 2 - Arrêté FR 9402021 Carte (pdf - 2.3 Mio)

Fiche de consultation FR 9402021 (pdf - 27 kio)

Formulaire standard de données FR 9402021 (pdf - 747.8 kio)

Fiche de synthèse des commentaires FR 9402021 (pdf - 14.2 kio)

Motifs de la décision prise suite aux observations du public FR 9402021 (pdf - 13.9 kio)

Partager la page

Sur le même thème

Projet d’arrêté relatif à la fermeture anticipée de la pêche de loisir en eau douce de (…)

19 mai 2026

Projet d’arrêté précisant les critères de définition et de délimitation des zones humides en (…)

30 avril 2026

Arrêté du [ ] modifiant l’arrêté du 3 septembre 2025 relatif à l’analyse de substances per- (…)

20 février 2026

Projet de décret relatif aux autorisations requises pour pratiquer la pêche professionnelle en (…)

14 février 2026

Haut de page