Arrêté modifiant l’arrêté du 25 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Forêt de Chaux » (zone de protection spéciale)

Consultation du 03/01/2022 au 23/01/2022 - 3 contributions

fr4312005 fiche consultation (pdf - 216.4 ko)

fr4312005 arrete annexe (pdf - 140.4 ko)

fr4312005fsd (pdf - 232 ko)

fr4312005 carte assemblage (pdf - 4.5 Mo)

fr4312005 cartes 25000 1 (pdf - 4.5 Mo)

fr4312005 cartes 25000 2 (pdf - 4.6 Mo)

fr4312005 cartes 25000 3 (pdf - 4.4 Mo)

fr4312005 cartes 25000 4 (pdf - 4.8 Mo)

fr4312005 cartes 25000 5 (pdf - 4.8 Mo)

fr4312005 cartes 25000 6 (pdf - 4.5 Mo)

fr4312005 cartes 25000 7 (pdf - 4.3 Mo)

fr4312005 cartes 25000 8 (pdf - 3.8 Mo)

fr4312005 cartes 25000 9 (pdf - 4.1 Mo)

fr4312005 cartes 25000 10 (pdf - 4.5 Mo)

fr4312005 cartes 25000 11 (pdf - 3.5 Mo)

fr4312005 fiche synthese avec observation (pdf - 49 ko)

fr4312005 fiche motifs avec observation (pdf - 62.4 ko)

Partager la page

Commentaires

  •  Arrêté modifiant l’arrêté du 25 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Forêt de Chaux » (zone de protection spéciale), le 3 janvier 2022 à 17h04

    Je suis d’accord à condition que l’objet soit l’extension du site

Sur le même thème

Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 13 janvier 2017 portant désignation du site Natura 2000 « (...)

Projet d’arrêté et ses annexes (cartes et liste d’habitats et espèces), modifiant l'arrêté du 13 janvier 2017 portant désignation du site Natura 2000 « (...)

10 avril 2024

Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Grotte (...)

Projet d’arrêté et ses annexes (cartes et liste d’habitats et espèces), modifiant l'arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 « (...)

10 avril 2024

Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 17 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 "Secteur (...)

Projet d'arrêté et ses annexes (cartes et listes d'habitats et espèces) modifiant l'arrêté du 17 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 (...)

10 avril 2024

Projet d’arrêté portant suppression du site Natura 2000 « Pelouses associées aux milieux forestiers (...)

Projet d'arrêté de suppression du site Natura 2000 « Pelouses associées aux milieux forestiers des plateaux de Basse Bourgogne » - FR2600962, en (...)

10 avril 2024

Haut de page