Résultat de recherche : destruction des espèces d’animaux classées nuisible
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à quelque titre que ce soit ; Considérant que la prolifération d’au moins une des deux espèces animales de la lutte contre les espèces nuisibles à la santé humaine. Cette personne sera l’interlocuteur privilégié de la quatrième classe. TITRE 2 : OBLIGATION DE PREVENTION ET DE DESTRUCTION DE LA BERCE DU CAUCASE
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ou à une partie désignée de ce taxon. Art L.427-8 CE prévoit destruction des animaux nuisibles AM 30 septembre 1988 modifiés : liste des espèces susceptibles d’être classées nuisibles Certaines espèces et de la gestion de l’introduction et de la propagation de certaines espèces animales et végétales (livre IV
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: espèce susceptible d’être classée nuisible Europe – Directive Habitats An. 2 : espèce inscrite susceptible d’être classée nuisible R : espèce rare AR : espèce assez rare Europe – Directive Oiseaux C Annexe 8 Fiches des espèces inscrites à l’annexe II de la Directive « Habitats » Annexe 9 Liste
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............................................................................................... 20 A.2.2. Espèces Faune et Flore .................................................................................................................. 42 B.1.1. Exigences des habitats et des espèces de la directive ......................................... 49 B.3.2. Restauration ou conservation des habitats et espèces
SOMMAIRE
chapitre intitulé « Lutte contre les espèces végétales et animales nuisibles à la santé humaine 15 JANVIER 2023 DÉMARCHE RÉGIONALE CONCERNANT LES ESPÈCES NUISIBLES À LA SANTÉ HUMAINE PROPOSITION D’ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX DE LUTTE La lutte contre la prolifération des espèces nuisibles
fr8201681_gervanne_et_rebord_occidental_du_vercors_docob_2015_tome1.pdf
des oiseaux rupestres, et notamment des grands rapaces. La présence de 22 espèces animales d'intérêt .............................................................................10 1.2.2.La prise en compte de la conservation des habitats et espèces communautaires ............................................................................................................ 20 3.1.3.Le site classé
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piégé toute l'année et en tout lieu. 7° La destruction des animaux classés susceptibles d'occasionner . Article 3 En cas de capture accidentelle d'animaux n'appartenant pas à une espèce classée d'animaux classées nuisibles est abrogé. Article 5 Le directeur de l'eau et de la biodiversité est
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») Les professionnels trouvent, pour la majorité, normal que l’espèce ait été classée et protégée dans les limites desquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets les quotas départementaux dans les limites desquelles des dérogations aux interdictions de destruction
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...............................................................................................42 Thème : Statut de protection des espèces ...............................................................................................44 Descripteur 2 : Espèces non indigènes contenues ...............................................................................................58 Descripteur 3 : Stocks des espèces exploitées