Résultat de recherche : destruction des espèces d’animaux classées nuisible
1741 résultats
DOCOB_ZPS_BC_Partie_1.doc
sur le site dans le but : - D'établir un classement au sein des espèces du site : Certaines espèces … . Hiérarchisation de la valeur patrimoniale des espèces..Erreur ! Signet non défini. 2.3. Principes liés … le maintien, le rétablissement ou la conservation d'espèces et d'espaces naturels reconnus d'intérêt
SRCE_-_approuve_18_11_14_cle5557ff.pdf
sont: – la destruction et la modification des habitats liées à certaines activités humaines, – la destruction des espèces … sexuel pour les espèces animales et en autorisant la dissémination des graines par zoochorie … , via le déplacement d’animaux pour les espèces végétales, … Par ailleurs, certaines espèces
docob_zsc_zps_loirenantespontsdece_2004.pdf
..................................................................................................................... I. Chasse et destruction des nuisibles … ..................................................................................... IV. Protection des espèces sauvages … ou menacés au niveau européen. Ces habitats naturels et ces espèces sont listés dans les annexes I et II
docob_estuaire_loire_complet.pdf
définit, par la même des espèces prioritaires ; - l’annexe IV qui précise les espèces animales … les espèces animales et végétales d’intérêt communautaire dont le prélèvement dans la nature … à la conservation des espèces de la faune sauvage migratrices. I.1. LA DIRECTIVE « OISEAUX » La directive 79
sdc49rap.pdf
et du Patrimoine, qui détient les données concernant les sites inscrits ou classés et les monuments inscrits … ou classés, * le Service Maritime et de Navigation, * la Chambre d'Agriculture, * la Fédération … du code minier. La loi du 19 juillet 1976, sur les installations classées pour la protection
COMMUNE DE MOYENNEVILLE
, le cas échéant, d’une demande de dérogation de destruction d’espèces protégées en fonction des critères … ciblée sur l’analyse des effets sur les espèces animales et végétales et sur les habitats … de la sucrerie. Le projet d’élaboration du PLU prévoit de classer la plupart des zones humides dans un zonage
Annexe_AP_contrats_323B_20120430_cle77e971.pdf
ou les animaux classés nuisibles) et du code rural L e c ont r at Na tu r a … du code de l'environnement ( ex. pour les espèces animales : réglementation sur la chasse … contractualisable 19/21 ENGAGEMENTS Engagements non rémunérés Communs aux espèces animales
AAP CORTEA 2015 : EMCAIR - EMission des Carrières dans l'AIR.
........................................................................................................................................................144 E.1.4. Préservation des espèces et biodiversité … des installations classées sur a minima 2 carrières de chaque département pour les aspects paysagers et remise … en Sarthe. Cependant, dans le Maine-et-Loire, il a été évoqué par l’inspection des installations classées