Résultat de recherche : destruction des espèces d’animaux classées nuisible
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D’URBANISME (PLU) 16 3.1. SERVICES A PROXIMITE 17 3.2. SITES ET MONUMENTS CLASSES 18 3.3. FLUX 19 Accentuer l’accessibilité piéton et cycliste Sites et monuments classés RAS _ Flux Transports _ Intérêt floristique Niveau : Moyen à fort Strate herbacée : Cortège des pelouses (classique), Cortège
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d’entraîner des dégradations, des destructions de la continuités écologiques ? Si le projet est de la destruction de sols agricoles, avez-vous réalisé un bilan carbone du projet, permettant d'apprécier son .................................................................................................... 54 4.3.7.2 Installations classées pour la Protection de l’Environnement
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: Gaz à effet de Serre GREN : Groupe Régional d'Expertise Nitrates GT : Groupe Technique ICPE : Installation Classée . Biodiversité 140 IV.D.1. Les milieux et les espèces 140 IV.D.2. Les zonages d’inventaires 143 IV.D.3 IV.G. Paysage et cadre de vie 175 IV.G.1. Les paysages naturels 175 IV.G.2. Les sites classés
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des milieux ouverts, gîte et couvert pour de nombreuses espèces…). 4.2.1 Le dispositif Certiphyto
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classées procédant à l’incinération des cadavres d’animaux, quelle qu’en soit l’espèce Notice d’animaux soumises à la rubrique 3650 de la nomenclature des installations classées que défini par l’arrêté du 11 août 2006 fixant la liste des espèces, races ou variétés d'animaux
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...................................................................... 14 2.1.2 Les méthodes de suivi de l'espèce thèmes : la dynamique de population et le suivi de l'espèce ; les méthodes d'intervention d’animaux tués ou blessés par les ours est beaucoup plus important dans les Pyrénées qu’ailleurs, même si
Projet de décret relatif à la réduction et à l’indemnisation des dégâts de grand gibier
à divers procédés de chasse, de destruction des animaux nuisibles et à la reprise du gibier vivant , de destruction des animaux nuisibles et à la reprise du gibier vivant dans un but de repeuplement car nécessaire . En l’espèce, les textes soumis à l’avis du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage le 7 juillet
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Marseillaises ............... 23 Tableau 3. Espèces animales caractéristiques de la ZSC FR9301602 - Calanques : Espace Boisé Classé EVEE : Espèces Végétales Exotiques Envahissantes LPO : Ligue , abritant une ou plusieurs espèces animales et/ou végétales sauvages et protégées. Il peut concerner
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ne relève pas de la réglementation sur les installations classées pour la protection de l'environnement et à quelle distance ? D’un site Natura 2000 ? D’un site classé ? 8 / 13 Incidences potentielles d’entraîner des perturbations, des dégradations, des destructions de la biodiversité existante : faune
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et à quelle distance ? D’un site Natura 2000 ? D’un site classé ? 8 / 13 Incidences potentielles d’entraîner des perturbations, des dégradations, des destructions de la biodiversité existante : faune Natura 2000, est-il susceptible d’avoir un impact sur un habitat / une espèce inscrit(e